Bonjour a toutes et a tous , tous d'abord un Grand merci a l'initiative ! SUPER ! Bien sur quelques question qui je l'espère pour le RME que je suis et que nous somme seront aussi importante .
Un projet d'achat Immobilier au maroc , comprend quelque règles ,quel sont elle ? Les procedures.
Quel sont les documents que nous devons avoir en notre possession pour rédiger l'acte de vente ou d'achat ? - comment faire ou qui fait l'enregistrement au hypoteques ? le notaire? - Comment choisir un notaire agrée ou reconnus ,? - que veut dire " titres "
- pour les bâtiments nouveaux ou existant Quelles sont les garanties vis caché,.....
- les relation banquaires pour les RME ici ou au maroc . le payement par chèque certifier ou en cash en cas de crédit est ce normal que la banque demande le titre en garantie ?
Vous abordez des questions qui vont intéresser le plus grand nombre. Nous allons donc y répondre point par point afin d'apporter plus de clarté sur ce sujet !
Pour tous projets d'achat immobilier, les règles sont les suivantes :
1/ Documents à demander pour effectuer la transaction :
Terrain : - Un certificat de propriété. - Un plan cadastral. - Une note de renseignements de l’agence urbaine.
Appartement : - Un certificat de propriété ou à défaut s’il s’agit d’un programme Neuf,le titre mère de propriété et le Permis de construire du promoteur.
Villa : - Idem que pour appartement.
2/ Il faut distinguer l'Enregistrement d'une part et les hypothèques qui elles, dépendent de la Conservation Foncière.
- L'Enregistrement est fait au Service des Impôts par le Notaire - Les hypothèques sont exigées par la Banque dans le cadre d'un achat par Crédit
S'il s'agit d'une vente, c'est le Notaire qui prend contact avec la Banque en lui demandant un Quitus. La Banque envoie au Notaire le Quitus comme quoi le propriétaire du bien n'est plus redevable envers celle-ci. Le Notaire peut alors réaliser la transaction .
S'il s'agit d'un achat, c'est la Banque qui enregistre l'hypothèque à la Conservation Foncière pour permettre le déblocage des fonds. Ainsi donc, elle pourra emettre un chèque non pas au nom du bénéficiaire mais au nom du Notaire.
3/ Un Notaire est forcemment "agrée" ! Un Notaire dépend directement du Procureur du Roi. Quant au fait d'être reconnu, il vous appartient de vous renseigner sur la réputation de tel ou tel ...
4/ Un Bien "titré", signifie qu'il existe un Titre Foncier que l'on peut consulter à sa guise à la Conservation Foncière.
5/ Il existe l'équivalent de la Garantie Decennale ... que certains Promoteurs sérieux donnent dans le cadre de leurs programmes neufs.
6/ Relations avec les banques : Il serait préférable de préciser votre question qui est un peu floue" !
7/ Un paiement peut se faire par un simple chèque sans qu'il y ait lieu de le certifier.
8/ La Banque demande le titre en garantie. C'est la procédure pour les banques au Maroc.
C'est un plaisir et une volonté partagée avec l'Equipe de Yabiladi que de vous répondre et vous apporter quelques lumières quand cela nous est possible.
Juste une précision : "Monsieur RAMSES" est une équipe d'experts et de professionnels de l'immobilier à votre service par le biais de ce Forum !
Merci ramses pour toutes ces informations,Neamoins il me manque quelques informations notammnet les documents a fournir en tant qu'acheteur:Mon cas un rme qui pense acheter a rabat inchallh.Merci d'avance.
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