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Slmalikoum,
Vous pensez qu'on peut avoir kolkhoze ce soir ?

Tu veux dire quelque chose ? C'est ca ??
On peut dire décret c'est pas mieux ? Tu trouve pas ?
Inchallah, on aura deux décrets, mais demain c'est férié alors ...

Oui décret lol
Donc c valable aujourd'hui et demain, pas le jeudi.
Ils disent il y en a pas le lendemain des jours fériés w allah alam

C'est à qui le tour ce soir pour surveiller la sortie de décret?

Comment savoir si un décret et sorti ou non?

Ou est ce qu'on peut voir pour savoir si un decret est sortie ou non? Y a un site?

Citation
Dico230 a écrit:
C'est à qui le tour ce soir pour surveiller la sortie de décret?

Je suis volontaire mais le problème c'est que je ne sais pas comment faire

Pour ceux qui s'intéresse à la sortie du décret:

[www.journal-officiel.gouv.fr]

Merci, je jèterais un coup d'œil inchalah

Et c à minuit ? Je dois chercher l'article de la naturalisation? Ou c tout de suite visible ?

Exemple:

Naturalisations et réintégrations

74 Décret du 29 octobre 2015 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l’allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.

Déjà decret 74 le 29 octobre ?!!! Pourquoi on cherche le 44?

Citation
Dico230 a écrit:
Exemple:

Naturalisations et réintégrations

74 Décret du 29 octobre 2015 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l’allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.

Sur cette page [www.journal-officiel.gouv.fr] tu devrai voir si le décret de naturalisation est sortit

Citation
-mustapha27 a écrit:
Et c à minuit ? Je dois chercher l'article de la naturalisation? Ou c tout de suite visible ?

J'ai bien dit exemple

Je pense qu'il faut pas trop se fier au mail de SCEC ,le premier mail que j'ai reçu de scec le 24/08/2015 ma dit que mon dossier est en cour de traitement ( en traitement depuis aout et toujours pas sur un décret ca me parai un peu long ! ) , ensuite j'ai téléphoné au SCEC le 19/10/2015 et la dame ma dit que mon dossier est en traitement .
A mon avis la version téléphonique est plus fiable .

Thémis ca paraît long !!! T'as demandé la franciliation? Tu ne les a pas contacté depuis le 19?

Citation
Thémis 25 a écrit:
Je pense qu'il faut pas trop se fier au mail de SCEC ,le premier mail que j'ai reçu de scec le 24/08/2015 ma dit que mon dossier est en cour de traitement ( en traitement depuis aout et toujours pas sur un décret ca me parai un peu long ! ) , ensuite j'ai téléphoné au SCEC le 19/10/2015 et la dame ma dit que mon dossier est en traitement .
A mon avis la version téléphonique est plus fiable .

@souf62,

tu penses la francisation peut retarder le traitement?

Peut être vu qu'ils doivent rajouter un nom puis envoyer le PAN a signer et à renvoyer ...

Citation
A-10 a écrit:
@souf62,

tu penses la francisation peut retarder le traitement?

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