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Bonsoir Kamel 92,
Quand est ce que tu as contacté scec pour la dernière fois?
Merci pour ta réponse

Citation
Kamel 92 a écrit:
merci zarouk
cest bon mon dossier transmis scec le 03/11/2015

bonsoir kh54
le 18/11/2015

Bonsoir à tous,

Comme dit sur l'autre sujet, je rejoins le
Club des dossiers reçus par SCEC depuis le 01/12.

Patientons ensemble de nouveau.

Si j'ai bien compris entre 4 et 6 semaines pour qu'on soit sur un decret et autant pour avoir l'AN

Bonne soiree

Bonsoir tout le monde
Les décrets de naturalisation sont ils oubliés tous les jours ou que les week end?
Merci

Hhhh je veux dire publiés* (mais dans ma tête je pense vraiment qu'ils sont plutôt oubliés )

Salut Souf62.
oui tous les jours sauf le lundi.

Merci spaceman
Oui le JO tous les jours sauf le lundi et la veille des jours fériés par contre le decret de naturalisation n y est pas tous les jours... D'après une petite simulation sur le site du JO j'ai remarqué qu'il n Ya eu quasiment aucun decret de naturalisation publié un mardi...

Citation
spaceman1086 a écrit:
Salut Souf62.
oui tous les jours sauf le lundi.

Bonjour,

A priori il deux jours entre la signature du decret et sa publication dans le JO.

Si le decret est signé un vendredi par exemple il sera traiter par dila samedi et publier dimanche.

A mon avis, le ministre va signer le decret à partir d'aujourd'hui donc il n'y aura pas de decret publié avant mercredi ou peut être je me trompe.

Esperont qu'il y aura au moins un decret cette semaine

NatuParis.

Citation
Souf62 a écrit:
Merci spaceman
Oui le JO tous les jours sauf le lundi et la veille des jours fériés par contre le decret de naturalisation n y est pas tous les jours... D'après une petite simulation sur le site du JO j'ai remarqué qu'il n Ya eu quasiment aucun decret de naturalisation publié un mardi...

Bonjour,

J'ai appelé dila, le monsieur très gentille m'a expliqué. Qu'il peut y avoir parfois deux décrets dans la semaine, et parfois ça arrive qu'il n'y a pas de décret pendant trois semaines.

Merci NatuParis,
Je trouve ton raisonnement logique

je n'ai jamais vu ici 3 semaines d'attente de decret j'ai vu que pour les deux années précédentes, il y a 50/51 decret par an.

les ministres sont un peu occupé avec les élections, j'éspère que les decrets commencent à sortir cette semaine.

NatuParis.

Citation
A-10 a écrit:
Bonjour,

J'ai appelé dila, le monsieur très gentille m'a expliqué. Qu'il peut y avoir parfois deux décrets dans la semaine, et parfois ça arrive qu'il n'y a pas de décret pendant trois semaines.

Bonjour
Ou es ce que je peut consulter votre liste des AF mr. Zarrouk
MERCI

Bonjour,

Le scec m'a envoyé un message pour me dire que la partie civile de mon dossier est validée et qu'il a été retourné au ministère qui statuera sur ma naturalisation et m'informera par courrier.

Cela veut dire quoi au juste? J'ai cru comprendre que normalement le ministère donne un AF avant d'envoyer le dossier au scec?

Bonjour,

J'ai besoin de vos avis s'ils vous plait.

Le scec m'a envoyé un message pour me dire que la partie état civile de mon dossier est validée et qu'il a été retourné au ministère qui statuera sur ma naturalisation et m'informera par courrier.

Cela veut dire quoi au juste? J'ai cru comprendre que normalement le ministère donne un AF avant d'envoyer le dossier au scec?

Bonjour Soso2015x19,
Félicitation ton dossier est validé. En effet l'AF du ministère est donné avant l'étape SCEC mais après validation chez SCEC le dossier retourne au ministère pour qu'il fasse apparaître ton nom dans un décret.
Tu peux mettre une signature s'il te plait?

Citation
Soso2015x19 a écrit:
Bonjour,

Le scec m'a envoyé un message pour me dire que la partie civile de mon dossier est validée et qu'il a été retourné au ministère qui statuera sur ma naturalisation et m'informera par courrier.

Cela veut dire quoi au juste? J'ai cru comprendre que normalement le ministère donne un AF avant d'envoyer le dossier au scec?

Ceci est une réponse automatique d'information sur la situation du traitement des décrets. Une réponse sera donnée à votre message.

Le SCEC a établi tous les actes d'état civil des personnes jusqu'au décret 45 inclus. Les demandes de copies peuvent être effectuées sur : [pastel.diplomatie.gouv.fr].

En règle générale, un décret est mis en traitement par semaine. Le décret 46 sera mis en traitement cette semaine, les demandes de copies d'acte liées à celui-ci ne peuvent être effectuées qu'en début de semaine suivante (à partir du lundi).
Pour les personnes sur les décrets suivants et en cas d'urgence motivée nécessitant la délivrance d'un document d'identité, nous vous précisons qu'il convient de vous adresser à la Préfecture qui, elle seule, alors signalera votre dossier à ce bureau.

Nous vous précisons également que cette messagerie n'est pas compétente pour le suivi d'une demande faite via Internet. Consulter : [www.diplomatie.gouv.fr]

Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)

Salut @Kamel 92 ,
Ils t'ont répondu quoi?

Besoin d'aide SVP

Aujourd'hui, j'ai reçu un PAN de scec me demandant toute pieces indiquant les dates et lieux de naissance et de mariage de mes parents, est ce que c'est possible de fournir des actes de naissance datant de presque 1 ans ceux que j'ai fournis lors de ma demande de naturalisation ou dois je faire venir des nouveaux actes du bled ? MERCI DE ME REPONDRE SVP

@samBDR
Je pense même si les pièces datent de plus d'un an, il n y aura pas de souci mais dans le doute appelle les demain pour confirmer avec eux.

Madame, Monsieur,

Votre dossier est en cours de traitement.

Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.