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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2015X
21 novembre 2015 10:25
Bonjour à tous
Le decret 46 n'est pas sortie aujourd'hui je viens de regarder winking smiley
Citation
givo22 a écrit:
Bonjour est ce que quelqu' un a reussi a entrer dans le site du journal officiel? Depuis ce matin c est ecrit ( veuillez patienter ) impossible de verifier la sortie du 46
[color=#FF9933][b][i][color=#FFCC33][color=#FF00CC][b][/b]Préfecture de Nanterre: >>dépôt/entretien :19/01/2015 >>REZE: 20/03/2015>>enregistré>>17/04/2015 >>Reze:2015x0158xx>> reçu SCEC:29/09/2015>> decrét:44/>>Passeport/cni>>xx/xx/2015[/i][/b][/color]
Z
21 novembre 2015 10:50
Salam

quand tu parle des actes de naissance ?
tu es pas sur le bon forum ton message devrait etre sur celui du N°4

hier on t(avait prier de poster ta signature si tu en a une afin de se situer

-- CLIC ICI



Citation
rosie999 a écrit:
Bonjour
Oups hier j'ai commandé l'ADN
Je suis di décret 43
Ils sont en retard pourtant j'avais bien calculer
Du coup c'est trop tôt je vais devoir attendre 2semaines de plus sad smiley
Dommage
N
21 novembre 2015 14:08
Bonjour,

pourriez vous me dire s'il vous plait comment vous savez si le décret est sorti ou pas ? sur quel site regardez vous?

Merci a tous bonne journée
Nanterre (92) ►Depôt de dossier: 03/2015 ►Entretient: 03/2015 ►Dossier envoyé à Rézé 05/2015 ►Num Rézé 2015X0208XX ►envoyé au SCEC le: 06/10/2015 ►Décrt-N°46 ►ADN: XX/XX/XX ►Pas: XX/XX/XXX ►CNI: XX/XX/XX
s
21 novembre 2015 14:24
Bonjour naturalisation 92 c'est sur le site de journal officiel tu cliques sur consulter le journal et tu le seras en consultant celui du jour meme voilà , je serais aussi inchallah sur le 46.
►Dépôt et entretien préf nancy :23/ 01/2015 ►Transmis Rezé : 06/2015► N° Rezé : 2015x016xxx►Transmis SCEC : 06/10/2015►Décret n: 46►Lett Rezé reçu: 30/11/15 ►ADN: XX/XX/XX
T
21 novembre 2015 18:52
Bonsoir a tous ,


Pour consulter le journal officiel voila le lien [www.journal-officiel.gouv.fr] ,
,tu peu juste voir si le décret est sorti .
Pour savoir si ton nom figure sur le JO faut commander l'édition papier sur le site ou contacter DILA par mail ici [www.journal-officiel.gouv.fr] ou téléphoner a ce numero 01 40 15 70 10, de 9h à 17h du lundi au vendredi .



Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/11/15 19:00 par Thémis 25.
Dép dos5/11/14►Entr11/02/15►ReçuRezé/03/2015►NRezé:2015X0121XX► ReçuSCEC 28/07/15►PAN18/08/15(pas reçu)2 PAN 23/12/15► Final 5/01/16►DéctN°3 27/01/16►Let Reze8/02/16►Dmde ADN14/02/16►Sat 24/02/16►Reçu1/03/16►DépCNI/Pass8/03/16►Ret Pass15/03/16►Ret CNI 26/03/16
Z
21 novembre 2015 19:54
Salam Thémis 25

Tout ce que tu vient de dire c'est sur la liste page précédente

il suffisait de le diriger vers la celle-ci
Z
22 novembre 2015 00:02
.
Salam a tous

Sortie du décret N° 46 plus un décret de rectification sur le Journal Officiel
bravo aux nouveaux français
joindre la librairie pour plus d'info lundi

Naturalisations et réintégrations

Décret du 20 novembre 2015 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l’allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.

Décret du 20 novembre 2015 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d’allégeance à l’égard de la France et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.



Ne pas reproduire SVP sur le forum
on évite
des confusions
MERCI
g
22 novembre 2015 04:35
Sla w slam ala rassol lah you you you ,
N
22 novembre 2015 10:24
Bonjour,

Merci pour vos réponse et bravo aux nouveaux français smiling smiley
Nanterre (92) ►Depôt de dossier: 03/2015 ►Entretient: 03/2015 ►Dossier envoyé à Rézé 05/2015 ►Num Rézé 2015X0208XX ►envoyé au SCEC le: 06/10/2015 ►Décrt-N°46 ►ADN: XX/XX/XX ►Pas: XX/XX/XXX ►CNI: XX/XX/XX
K
22 novembre 2015 10:54
Bonjour à tous,
Y'a t-il parmi vous des gens qui ont vu passer leurs dossiers le 3/11 chez SCEC?
On se tient au courant des prochaines étapes si vous voulez winking smiley
Merciii
Préf54►Entretien 18/02/15 ►NRézé 2015X0215XX ►Trtmt SCEC 24/11/15► Retour REZE 08/12/15 chgt de situation (mariage)►Décret11 18/03/16►Dmde ADN 21/03/16►Dde pp 08/04/16►Ltr REZE 12/04/16 ►pp récupéré 14/04/16► Dde CNI 18/04/16►CNI récupérée 03/05/16
T
22 novembre 2015 11:48
Salam Zarrouk ,


Effectivement c'est plus simple de faire un lien vers la liste .

Merci pour ton aide
Dép dos5/11/14►Entr11/02/15►ReçuRezé/03/2015►NRezé:2015X0121XX► ReçuSCEC 28/07/15►PAN18/08/15(pas reçu)2 PAN 23/12/15► Final 5/01/16►DéctN°3 27/01/16►Let Reze8/02/16►Dmde ADN14/02/16►Sat 24/02/16►Reçu1/03/16►DépCNI/Pass8/03/16►Ret Pass15/03/16►Ret CNI 26/03/16
T
22 novembre 2015 14:09
Bjr à toutes et à tous

J'espère que je serai sur le décret 46.
Dépot Pref 18/ 25/03/14; Envoi REZE: Fin Mars 2015; N° REZE: 2015X0154XX, Envoi SCEC : Début Septembre 2015; Décret : 46 du 20/11/15, lettre REZE reçue le 30/11/15, ADN reçu le 31/12 (demande le 14/12), Dépôt passeport le 5/01/16, récupéré le 12/01? CNI déposée le 13/01/16
D
22 novembre 2015 14:53
sallam
Félicitations au nouveaux français de la promo 46, givo, naturalisation92 et tous ceux qui seront surpris Lundi matin que les résultats Bac46 est sortie, ncha Allah kheir koul el KHEIR pour votre nouveau chemin nouvelle vie. Allez vous passer à la phase finale top chef naturalisation
Pour l'étape dressage des papiers lolll mais sans stress cette fois ci.
Sallam



s
22 novembre 2015 15:57
salam tout le monde j'aurai besoin d'aide en ce qui concerne une demande de copie du décret a DILA? svp merci d'avance
►Dépôt et entretien préf nancy :23/ 01/2015 ►Transmis Rezé : 06/2015► N° Rezé : 2015x016xxx►Transmis SCEC : 06/10/2015►Décret n: 46►Lett Rezé reçu: 30/11/15 ►ADN: XX/XX/XX
g
22 novembre 2015 17:05
Merci django2015 Danse, je suis content ceux de ma promo seront surpris demain. Fini le calvaire de la prefecture avec les 5h d attente et le dossier de 1000 pages, vivement l adn pour la nouvelle vie. Welcome
22 novembre 2015 18:10
Bonsoir, je voulais savoir si le SCEC nous envois un message pour nous dire qu'on sera sur tel n' de décret ou pas ?
Car à ce stade j'ai rien reçu. .. ma petience dirige vers l'inquiétude sad smiley
--- N° REZÉ: 2015X1067xx --- Dépôt dossier--xx-09-2014 ss-préf Draguignan (83) --- Entretien le : xx/11/2014 --- AJ : xx/03/2015 --- Recours hiérarchique : xx/03/2015 --- AF et MAE--20-08-2015 --- SCEC : 06/10/2015 --- Décret-N°48--du--09-12-2015 --- CNI et Passeport --xx-xx-xx
n
22 novembre 2015 18:28
comme tu dis mon ami nizar833 cest trop la ya de quoi s’inquièté la ..on comprend rien
Citation
nizar833 a écrit:
Bonsoir, je voulais savoir si le SCEC nous envois un message pour nous dire qu'on sera sur tel n' de décret ou pas ?
Car à ce stade j'ai rien reçu. .. ma petience dirige vers l'inquiétude sad smiley
[b] MTP34►dép17/07/14►ent 12/11/14+récépissé. AJ 09 Mars.►RH mai.► AF13/08/15 ►2015X1070xx ►SCEC06/10/15►décret 3[/b] [b]27/01/16[/b]►[b]lettre Rezé06/02/16[/b]►[b]ADN 22/02/16►recu 29/02/16►DépCNI/Pass7/03/16►Ret Pass23/03/16 ►Ret CNI 6/4/16
D
22 novembre 2015 18:38
Non, il faut les contacter smiling smiley
Citation
nizar833 a écrit:
Bonsoir, je voulais savoir si le SCEC nous envois un message pour nous dire qu'on sera sur tel n' de décret ou pas ?
Car à ce stade j'ai rien reçu. .. ma petience dirige vers l'inquiétude sad smiley
22 novembre 2015 18:47
Bonsoir nat2015 et dico230
Oui je les ai contactè par mail et par Tél, une fois ils me disent en cours de traitement autre fois en attente d'un décret... je comprends rien, ca m'inquiète de plus en plus, là je peux plus envoyer de mail, il me reste que je tombe sur un autre conseiller qui peut me donner une bonne nouvelle. ..
--- N° REZÉ: 2015X1067xx --- Dépôt dossier--xx-09-2014 ss-préf Draguignan (83) --- Entretien le : xx/11/2014 --- AJ : xx/03/2015 --- Recours hiérarchique : xx/03/2015 --- AF et MAE--20-08-2015 --- SCEC : 06/10/2015 --- Décret-N°48--du--09-12-2015 --- CNI et Passeport --xx-xx-xx
Z
22 novembre 2015 19:11
Salam nizar833

j'ai toujours dis qu'il faut contacter la DILA a chaque sortie de décret
c'est beaucoup mieux , au lieux de déranger le SCEC
peut éte que demain tu y sera sur le N°46

bon courage pour la suite
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