@viber92 merciiii mais hahahaha tous les décrets seront sortis et mon manuscrit pas encore prêt ...je galère !
Allez on croise les doigts pour demain ou du moins ce soir pour les couche tard !
- Préfecture du Rhone (69) -dépôt et entretien: 01/06/2015 - Envoie REZE: 15/07/2015
- Numéro REZE: 2015X0262XX, reçu Scec: 08/12/2015, mise en traitement: 05/01/2016
- Traité par scec vers le 15/01/2016- Décret 04 le 30/01/2016
@Zarrouk420 juste pour dire que j'ai mis à jour ma signature. J'ai mis des dates approximatives (dates des mails que j'ai reçu de leur part), car je ne connais pas exactement : la date de transmission vers REZE et vers SCEC, la date de mise en traitement par SCEC.
Préfecture Nancy 54 ► dépôt et entretien : 01/2015 ► Envoie REZE : 01/07/2015 ► Numéro REZE: 2015X019XXX
► reçu SCEC : 01/12/2015 ► mise en traitement SCEC : 21/12/2015 ► décret N°: 03 du 27/01/2016
La DILA n'a jamais rien su et elle ne saura jamais quand un décret sort on le sait avant eux même avec le changement qu'il y a eu tu peux toujours poser la question
merci. En fait, je connais pas la procédure de la mise en ligne des décrets. Réze fait du décret et le transmet à DILA et puis la dernière(La DILA) publie du décret ?
Bonjour tt le monde , je suis dans la série 45 ,et quand j ai contacté SCEC le 19/01/2016 il ma répond Veuillez noter tout d’abord votre nouveau numéro de dossier SDANF/SCEC : 2015X 045xxx
Madame, Monsieur,
Le dossier précité n’a pas encore été transmis au Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) par la Sous Direction de l'Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) : 12, rue Francis Le Carval 44400 Rezé; [email protected]).
Par conséquent, il convient de vous rapprocher de cette Sous Direction.
Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du . Ma question et ce que les même séries ne se traite pas en même temps, merci d avance