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<> NATURALISATION Par Décret REZÉ <>2014X
T
13 août 2014 19:17
Bonjour Bozola,

Ce n'est pas assez simple que ça pou devenir français, si le ministère a reçu votre dossier cela ne signifie pas que vous allez devenir français!
C'est au ministère maintenant d'étudier votre dossier et de vous attribuer ou pas la nationalité française, ça prends quelques mois. En ce qui concerne votre numéro ministériel, je pense que vous vous êtes trompés de la date d'envoi de votre dossier car vu votre numéro X024 je suppose que votre dossier est transmis en mois d'août et pas en Avril (sinon vous auriez du avoir un numéro dans les séries X015 voir une série inférieur..). Il faut compter maintenant en moyenne 3 mois pour le ministère et 1.5 mois pour le SCEC et 2 mois pour la sortie de décret.

Bon courage.

Cordialement

Citation
Bozola a écrit:
Bonsoir tous
Je suis nouveau sur le forum
Je dépose mon dossier le 17 mars 2014 à orleans, semaine dernière reze ma répondu
Mon dossier est reçu le 01/08/2014(2014X024XXX
Il va avoir plusieurs mois de contrôle
Ma question est suivant il me reste combien de temps pour être français? Et est ce que c'est bon signe que le dossier soit chez reze depuis 5mois maintenant . Parce que je suis au courant mon dossier est partir depuis mois d'avril!
Merci d'avance pour me répondre
T
13 août 2014 19:29
Bonjour sophie02,

Ils contrôlent tout (en gros ils ré-vérifient le dossier)..

Dans 90% de cas le ministère suit l'avis de la préfecture mais rien n'empêche d'avoir un ajournement de la part de ministère (d'ailleurs j'ai vu plusieurs cas de gens qui ont eu leur dossier ajourné par le ministère après avoir un avis favorable de la préfecture..).

Bon courage.

Cordialement

Citation
sophie02 a écrit:
merci beaucoup.

Je voulais connaitre les controles faits au niveau de rézé (amendes et autres ?? )
quelles sont les chances d'avoir un avis favorable une fois le dossier transmis à rézé.

y'a t'il des cas d'ajournement apres reception et attribution d'un numéro rézé

Merci par avance
d
13 août 2014 20:40
Bonjour à tous.

Je suis nouveau sur ce forum.
Une info qui pourrait intéresser qn.

Mon n° est le R2014X019XX (reçu chez Reze fin mai 2014) et j'avais contacté hier le SCEC pour m'informer si le dossier est chez eux mais la réponse a été négative.
Donc, de la patience...

à+

Ps.: Merci à l'administrateur pour ce site.
M
13 août 2014 20:57
Bonsoir à vous tous.

Est ce que le fait de vivre avec une personne en concubinage ( on s'est pas déclaré à la mairie et le bail est à mon nom) devrait être declaré à la prefecture dans le cadre d'une procédure de naturalisation par decret ? Dans le formulaire lors du dépot de dossier j'avais indiqué célibataire.

Est ce ca peut influencer le cours de la procédure ?

Merci d'avance de votre aide
13 août 2014 21:51
Bonsoir tout le monde,

Message reçu ce matin du REZE :

Monsieur,

Nous vous indiquons que votre dossier sera contrôlé prochainement.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil.
► Préfecture : Hauts de Seine 92 ► Prè-Accueil 09/2013 ► Dépôt & entretien 10/2013 ► Transmis à SDANF 06/2014 ► Transmis à SCEC 09/2014 ► Décret 42 du 22/10/2014
13 août 2014 22:03
Citation
Zarrouk42 a écrit:
.
Salam Toutoumanou

La dame que vous essayer de joindre a chaque fois ne travaille pas directement a la Nationalisation
pour rendre service 2 ou 3 fois, elle a transmit les communications c'est pas son role pour vous renseigner
je l'avais dis sur les pages précédentes
les mails restent toujours fiable a consulter sur la liste
ou bien téléphoner a REZÉ pour plus d'infos, pour le moment patience
et bon courage pour la suite



.
<> FUTUR -- EMPLACEMENT <>

MISE A JOUR DE LA LISTE BIENTÔT ICI INCHA ALLAH

.

Bonsoir Zarrouk,

Merci pour le conseil, g effacer son numéro de mon répertoire pour ne plus la déranger après smiling smiley
► Préfecture : Hauts de Seine 92 ► Prè-Accueil 09/2013 ► Dépôt & entretien 10/2013 ► Transmis à SDANF 06/2014 ► Transmis à SCEC 09/2014 ► Décret 42 du 22/10/2014
7
13 août 2014 22:07
Bonjour,

Je suis sur ce forum, mon dossier est actuellement chez rede (serie 2014X0188xx), j'ai contacté SCEC aujourd'hui, ils m'ont informé que mon dossier n'est pas chez eux, et me conseillent de me rapprocher de REZE.

ceci veut dire que REZE sont en train d'etudier les series 180xx.
7
13 août 2014 22:09
Message reçu de SCEC (dossier N 2014X0188xx)


Madame, Monsieur,



Le dossier précité n’a pas été transmis au Service Central d’Etat Civil (SCEC).



Avant de parvenir au SCEC, votre dossier doit faire l'objet d'un contrôle par la Sous Direction de l'Accès à la Nationalité Française (SDANF : 12, rue Francis Le Carval 44400 Rezé, Tél. : 02.40.84.46.00).



Par conséquent, il convient de vous rapprocher de cette Sous Direction.



Accueil SCEC/ETA/SLA
13 août 2014 22:13
Bonjour Moi_844.
Le concubinage n'est pas un statut à déclarer, c'est plutôt le PACS ou le Mariage qu'il faut déclarer. Ça n'aura aucun impact sur votre dossier, puisque pour l'Etat ne le prend vraiment pas en compte.
Cordialement.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
B
13 août 2014 22:17
Bonsoir toutou 92
Merci de répondre
Je sais que ce très long mais dans mon département au bout de 7mois il y'a des personnes courrier comme quoi ils sont français
Ce que je ne comprend pas avant le délais était 2ans ou 1ans/2
Ils sont changés le système pour que au bout de 6 mois tu as la première réponse

Cordialement
7
13 août 2014 23:03
Message reçu de SCEC (dossier 2014X018xxx)


Madame, Monsieur,



Le dossier précité n’a pas été transmis au Service Central d’Etat Civil (SCEC).



Avant de parvenir au SCEC, votre dossier doit faire l'objet d'un contrôle par la Sous Direction de l'Accès à la Nationalité Française (SDANF : 12, rue Francis Le Carval 44400 Rezé, Tél. : 02.40.84.46.00).



Par conséquent, il convient de vous rapprocher de cette Sous Direction.



Accueil SCEC/ETA/SLA
13 août 2014 23:35
G une question pour Zarrouk et Malama et si quelqu'un peut me répondre SVP smiling smiley
G remarqué que les dossier de certains ont été transmis au REZE après mon dossier et ils ont un numéro de série inférieur au miens. Est ce que c normal SVP ?!
Merciiiii pour votre réponse
Cordialement
► Préfecture : Hauts de Seine 92 ► Prè-Accueil 09/2013 ► Dépôt & entretien 10/2013 ► Transmis à SDANF 06/2014 ► Transmis à SCEC 09/2014 ► Décret 42 du 22/10/2014
13 août 2014 23:41
Bonjour Toutoumanou.
Chaque dossier est unique.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/08/14 10:26 par Malama.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
t
14 août 2014 01:20
Citation
Toutoumanou a écrit:
G une question pour Zarrouk et Malama et si quelqu'un peut me répondre SVP smiling smiley
G remarqué que les dossier de certains ont été transmis au REZE après mon dossier et ils ont un numéro de série inférieur au miens. Est ce que c normal SVP ?!
Merciiiii pour votre réponse
Cordialement

Bonjour Toutou,
D'après ma compréhension (et je laisserai Zarrouck confirmer), il n'y a aucun ordre séquentiel, on peut faire des suppositions sur des séries et des dates, mais de ce que je sais les dossiers ne sont pas traités par ordre de numéro. Je pense donc que les dossiers arrivés après toi à REZE et ayant un numéro inférieurs ont juste été traités avant le tien. Ce qui ne me choque pas.
J'espere que ma réponse t'éclairera :-)


Tina,
► Préfecture: Paris 75 ►Dépôt : 01/2013 ► entretien: le 24/07/2013 ►N° Rezé: 2013X01593 ► AF: 6 novembre ►Mis en traitement à SCEC: 26/11/2013 ► Décret-N°04du: 05/02/2014 ►Pass: 11/03/2014 ►L'ampliation : 15/05/2014
14 août 2014 07:16
Bonjour 7Arbi75.
Il faut simplement patienter, recontactez Rezé par mail, pour savoir un peu où en est votre dossier.
Bon courage dans l'attente.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
14 août 2014 10:21
Citation
tina_tu a écrit:
Citation
Toutoumanou a écrit:
G une question pour Zarrouk et Malama et si quelqu'un peut me répondre SVP smiling smiley
G remarqué que les dossier de certains ont été transmis au REZE après mon dossier et ils ont un numéro de série inférieur au miens. Est ce que c normal SVP ?!
Merciiiii pour votre réponse
Cordialement

Bonjour Toutou,
D'après ma compréhension (et je laisserai Zarrouck confirmer), il n'y a aucun ordre séquentiel, on peut faire des suppositions sur des séries et des dates, mais de ce que je sais les dossiers ne sont pas traités par ordre de numéro. Je pense donc que les dossiers arrivés après toi à REZE et ayant un numéro inférieurs ont juste été traités avant le tien. Ce qui ne me choque pas.
J'espere que ma réponse t'éclairera :-)


Tina,


Merciiiiii Malama merciiiiii Tina smiling smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/08/14 10:29 par Othy75015.
► Préfecture : Hauts de Seine 92 ► Prè-Accueil 09/2013 ► Dépôt & entretien 10/2013 ► Transmis à SDANF 06/2014 ► Transmis à SCEC 09/2014 ► Décret 42 du 22/10/2014
E
14 août 2014 10:50
Bonjour,

SVP c'est quoi le numéro et le mail du SCEC ?
Merci
E
14 août 2014 11:03
Et il faut donner quel numéro de dossier ? celui du rezé ??
Z
14 août 2014 11:07
Salam Elmod

Essaye de mettre une signature a ton message pour avoir une réponse + juste
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
E
14 août 2014 11:39
Comment je peux l'ajouter ?

Pourras-tu me donner le numéro et le mail ? merci
Emission spécial MRE
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