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<> NATURALISATION Par Décret REZÉ Uniquement <>2015X
10 septembre 2015 22:13
Reze suit l'avis de la prefecture dans 90% des cas donc il ya des exceptions, on a vu un cas récemment mais c'est plutôt rare!
m
10 septembre 2015 22:51
Mais quand Reze ne donne pas un AF dans ce cas la personne peut faire un recours! Ou le recours c juste qd la préfecture refuse le dossier
J'espère qu'on aura tous un AF :s
10 septembre 2015 23:58
Bien sur c possible de faire un recours ds ce cas !
11 septembre 2015 00:01
@manomino
Le recours est un droit pour tous, que ce soit au niveau de la préfecture ou de REZE, il faut seulement le faire dans les délais, 2 mois.
Z
11 septembre 2015 00:03
.
Salam a tous

Sortie du décret N° 35 sur le Journal Officiel -- voir l'autre forum

<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2015X
11 septembre 2015 08:58
Bonjour,

Félicitationc aux nouveaux francais ! Il a mit du temps ce decret.

NatuParis.
►Paris 75 ►Dépôt :Aôut14 ►Entrt:Avril15 ►N°Rezé: 2015X02►SCEC: 06/10/15 ►Décrt-N°48 ►Let Rezé reçu: 19/12/15►ADN: 31/12/15►Demande Pass+CNI:05/01/16 ►Pass: 18/01/16 ►CNI: 19/01/16
L
11 septembre 2015 09:50
Bonjour à tous!

Quelqu'un pourra-t-il peut etre me situer ?
Debut Octobre 2014: depot et entretien en prefecture de Bobigny.
Mi Octobre 2014 : recépissé par courrier
Plus rien depuis lors! Pas d enquete de police ni d informations sur la transmision de ma demande au ministere ou à Nantes ( REZE...) La préfecture me dit seulement d attendre une réponse entre 12 et 18 mois! j' ai plus de 10 ans de vie sur le territoire français et en CDI depuis 15 ans!
Alors quelqu un aurait il un retour d informations sur le 93 ou autre cas similaire dans une quelconque prefecture?
Cordialement!
LE KING
11 septembre 2015 10:11
Bonjour Zerrouk
Merci de m'ajouter a la liste
_________________________________________________________________________

►Préf :69 ►Dépôt :05/02/15 ►N°Rezé: 2015X0249 transmi le 03/06/15► Erg.leXX/XX/XX
►SCEC: XX/XX/XX ►Décrt-N°XX du: XX/XX/XX ►Lett Rezé reçu: XX/XX/XX
►ADN: XX/XX/XX ►Pas: XX/XX/XXX ►CNI: XX/XX/XX
O
11 septembre 2015 10:40
Citation
LE KING 93 a écrit:
Bonjour à tous!

Quelqu'un pourra-t-il peut etre me situer ?
Debut Octobre 2014: depot et entretien en prefecture de Bobigny.
Mi Octobre 2014 : recépissé par courrier
Plus rien depuis lors! Pas d enquete de police ni d informations sur la transmision de ma demande au ministere ou à Nantes ( REZE...) La préfecture me dit seulement d attendre une réponse entre 12 et 18 mois! j' ai plus de 10 ans de vie sur le territoire français et en CDI depuis 15 ans!
Alors quelqu un aurait il un retour d informations sur le 93 ou autre cas similaire dans une quelconque prefecture?
Cordialement!
LE KING

Le mieux est d'envoyer un email à REZE avec ton num de préfecture 2014P..... et comme ça tu recevras une réponse.

Tu peux essayer aussi d 'appeler scec au téléphone et avec ton nom et prénom demande s'ils ont reçu ton dossier ou pas
L
11 septembre 2015 11:31
Suite à mon mail à Nantes ,je viens de recevoir le message suivant :"Votre dossier est toujours à la Préfecture.



Avant de parvenir au Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC), votre dossier devra faire l'objet d'un contrôle par la Sous Direction de l'Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF).



Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) "



Ainsi mon dossier aura passé un an en prefecture???
La prefecture restant injoignable.... je ne sais plus quoi faire !!
D
11 septembre 2015 11:34
ça peut être ché rézé smiling smiley


Citation
LE KING 93 a écrit:
Suite à mon mail à Nantes ,je viens de recevoir le message suivant :"Votre dossier est toujours à la Préfecture.
A
11 septembre 2015 11:43
Bonjour,

vous pouvez peut être aller à la prefecture et demander des informations.
H
11 septembre 2015 12:07
Bonjour,
je suis dans la procédure de naturalisation et après avoir contacté la prefecture, on m'a dit que le dossier avait été transmis au ministère. Cela signifie qu'il a été transmis à RéZé ou il y'a une étape supplémentaire ?

Merci d'avance
A
11 septembre 2015 12:20
Bonjour,

welcome to the club, cela veut dire il faut encore attendre 4-6 mois si tout va bien
5
5k4
11 septembre 2015 12:33
Bonjour Tout le monde et merci pour vos retours,

J'ai déposé une demande de naturalisation à la préfecture de Saint Germain en laye le 26/03/2015 et d’après la préfecture mon dossier a été transmis au ministère le 17/06/2015.
J'ai essayé de contacter Rézé pour avoir mon numéro mais comme vous le savez déjà en ce moment ils sont en mode silence radio.

Y'a t-il des personne sur ce forum qui ont déposé leur demande à peu près au même moment que moi et qui ont eu la chance d'avoir le numéro Rézé, juste pour savoir dans quelle série je me situe ?

Merci d'avance
s
11 septembre 2015 12:42
J'ai appeler scec ce matin la dame me dit que mon dossier vient d'etre mis en traitement il a 2 jours.
Elle ne voulait pas m'en dire plus juste que je devais patienter.
La je comprends plus rien
Jai deja envoyer un email aur mois d'aout, mon dossier etait parti en traitement le 26, et la il repart en traitement il y a deux jours!!!!SOS
A moins que ca veuille dire que mon dossier vient d'etre traiter!
Franchement c'est bizarre tout sa!
Dépôt dossier 77: 26/05/2014,Transmis à REZE : 03/2015===> 2015X0113 Transmis SCEC: 05/08/2015, Mis en traitement: 26/08/2015==> decret 38 sorti 30sept
T
11 septembre 2015 13:12
Citation
LE KING 93 a écrit:
Suite à mon mail à Nantes ,je viens de recevoir le message suivant :"Votre dossier est toujours à la Préfecture.



Avant de parvenir au Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC), votre dossier devra faire l'objet d'un contrôle par la Sous Direction de l'Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF).



Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) "



Ainsi mon dossier aura passé un an en prefecture???
La prefecture restant injoignable.... je ne sais plus quoi faire !!


Certaines préfectures peuvent effectivement garder des dossiers pendant un an. C'est mon cas par exemple.
Dépot Pref 18/ 25/03/14; Envoi REZE: Fin Mars 2015; N° REZE: 2015X0154XX, Envoi SCEC : Début Septembre 2015; Décret : 46 du 20/11/15, lettre REZE reçue le 30/11/15, ADN reçu le 31/12 (demande le 14/12), Dépôt passeport le 5/01/16, récupéré le 12/01? CNI déposée le 13/01/16
s
11 septembre 2015 13:43
Mon dossier est finalisé!!!!!!
Ya plus qu'a attendre le courier qui me dira sur quel decret je suis!!!
Dépôt dossier 77: 26/05/2014,Transmis à REZE : 03/2015===> 2015X0113 Transmis SCEC: 05/08/2015, Mis en traitement: 26/08/2015==> decret 38 sorti 30sept
O
11 septembre 2015 13:54
Citation
5k4 a écrit:
Bonjour Tout le monde et merci pour vos retours,

J'ai déposé une demande de naturalisation à la préfecture de Saint Germain en laye le 26/03/2015 et d’après la préfecture mon dossier a été transmis au ministère le 17/06/2015.
J'ai essayé de contacter Rézé pour avoir mon numéro mais comme vous le savez déjà en ce moment ils sont en mode silence radio.

Y'a t-il des personne sur ce forum qui ont déposé leur demande à peu près au même moment que moi et qui ont eu la chance d'avoir le numéro Rézé, juste pour savoir dans quelle série je me situe ?

Merci d'avance

Bonjour
T'as de la chance que ton dossier est parti rapidement de chez la préfecture

Le mieux est de patienter encore deux mois ou trois avant de contacter scec

franchement le num REZE il sert pas à grand chose l'important est de suivre le dossier dans le temps

bon courage
[hr][color=#FF0066]Préfecture : Nanterre 92► Dépôt & Entretien [b]02/10/2014[/b] ►Transmis Rezé:30/03/2015► N°:2015X0151XX ►Enregistré SCEC [b]02/09/2015[/b]►Renvoyé SCEC le 27/01/2016►Décrêt-[b]N°06[/b] Nchallah ►Lettre reçu XX/XX/XXXX►ADN: XX/XX/XXXX[/color]
T
11 septembre 2015 13:58
Citation
sadoo a écrit:
Mon dossier est finalisé!!!!!!
Ya plus qu'a attendre le courier qui me dira sur quel decret je suis!!!


Bonjour sadoo,

Comment tu a su que ton dossier est finalisé ?
Dép dos5/11/14►Entr11/02/15►ReçuRezé/03/2015►NRezé:2015X0121XX► ReçuSCEC 28/07/15►PAN18/08/15(pas reçu)2 PAN 23/12/15► Final 5/01/16►DéctN°3 27/01/16►Let Reze8/02/16►Dmde ADN14/02/16►Sat 24/02/16►Reçu1/03/16►DépCNI/Pass8/03/16►Ret Pass15/03/16►Ret CNI 26/03/16
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