j'ai écrit le 18 Juillet 2005 à REZE un mail pour demander ou en était mon dossier :
Ils m'ont répondu de suite que mon dossier était depuis janvier au Ministère des affaires étrangères et que la publication dans un decret devrait avoir lieu fin aout debut sept. Je croise les doigts, je suis impatient.
salut, Bcp de gens ont dit avoir recu une lettre de Nantes attestant la reception de leur dossier. C'est seulemet ceux qui ont fait la demande de naturalisation en Ile de France que recoivent cet accuse ou c'est tout les autres appartenant d'autres prefectures? Moi j'habite pas Ile de France et j'ai depose le dosier de naturalisation en fevrier 2004, ensuite j'ai fait l'entretien a la police fin avril 2004 et depuis je n'ai aucune nouvelle; dois-je telephoner a Nantes pour voir ou on en est avec mon dossier? Il y a des gens qui disent avoir y envoye des emails. Pourriez vous me donner l'address s'il vous plait. Merci bcp
J'habite IDF et je n'ai pas reçu d'accusé de réception de Nantes! Tu reçois uniquement un courier normal de ta pref t'informant que ton dossier a été bien envoyé à Nantes sous le N° suivant...
Tu reçois uniquement l'accord favorable de Nantes par courier normal aussi.
merci de m'avoir repondu. Pourtant, la prefecture ne m'a pas encore envoye aucun courrier pour m'informer de l'envoi du dossier a Nantes! et ca fait deja un an et quelques mois que j'ai eu l'entretien a la prefecture et a la police...
Je t'avoue que c'est assez long, mais si tu n'as rien reçu de ta pref, pour moi ton dossier est toujours à la pref et non pas à Nantes. Dans ce cas là, ton seul interlocuteur est la pref à laquelle tu dépends.
je me demande si je suis la seule personne dans ce cas, ou s'il y a d'autres gens dans ma situation. En plus, je ne peux pas contacter la pref parcequ'ils ne donnent pas de reponses concernant les delais. C'est vraiment decouragant...merci de m'avoir dit ton opinion.
appelle la prefecture et demande a parler au service naturlisation et à tu leur demande avec ton numero de carte de sejour ou en est ton dossier de naturalisation, si ca ne marche pas, envoie leur un courrier recommandé, ils doivent te répondre.
salut jan75, je oense k on est ds la meme situation ; moi aussi dossier envoyé à nantes en avri reponse fin juin, mais ton nom a été publié au mois d'oaût? cad meme pas 2 mois aprés l'avis favorablle, alors qu'ils disent ds leur courrier qu'il faut 6 mois
ok merci jan75 on vient de me dire que pour moi c'est le décret 39 mais il n'est pas encore publié. Dois je attendre la publication avant de demander une copie?
fightclub a écrit: ------------------------------------------------------- > ok merci jan75 > on vient de me dire que pour moi c'est le décret > 39 mais il n'est pas encore publié. Dois je > attendre la publication avant de demander une > copie? >
oui, il faut evidement attendre la publication pour demander une copie!! a mon avis il va pas tarder a sortir, faut compter quelques jours!!
C'est vrai qu'ils disent qu'il faut attendre dans les 6 mois, mais ils publient les décrets par département et non pas par ancienneté de dossier et apparemment dans mon cas c'était le tours de Paris et étant donné que j'avais l'avis favorable ils ont publié mon nom (ce n'est qu'un assumption...).
fightclub,
Avant la publication tu n'es pas encore français, c'est la publication qui prouve ta naturalisation... le décret n°35 vient de sortir il y a 2 jours, à mon avis il faut que tu attendes Septembre, mais qui sait tu peux consulter le JO tous les jours sur internet et quand le n°39D apparait sur le code SOC c'est bon.
J'espère t'avoir donné toutes les informations dont tu avais besoin.
Tes explications sont parfaitement claires, merci. Je continue à consulter le JO sur internet jusqu'à l'apparition du SOC 39D. Espérons que çà aille vite. S'il apparait en septembre, la procédure aura duré exactement 18 mois pour moi.
A+
Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/08/05 15:18 par fightclub.
Salut fightclub, Peux tu me dire dans quel departement tu habites car moi aussi envoi dossier à nanates en mois d'avril, réponse favorable en début juin mais j'ai pas eu encore de réponse sur le n° de décret ni sa date de publication
jan75 a dejà expliqué la procédure aller sur le site du JO : [www.journal-officiel.gouv.fr] aller sur le JO du 6 Aout par exemple et cliquer sur le decret dans la partie naturalisation, il va ouvrir un fichier pdf ou tu verras un code qui commence par SOC et qui se termine par 35D : ca veut dire que c'est le decret numéro 35. quand tu connaitra le numéro de ton decret par l'intermediare de la ss direction de REZE, par exemple, decret 39, il faudra ouvrir le JO tous les jours et aller dans la partie naturalisation et voir le code SOC à chaque fois jusqu'à la publuication du decret n 39
chargement...
+ 
