Vous deux, on ne peut pas vous séparer avec votre histoire de "maktoub". Je ne comprends même pas l'origine du problème. Jan75, je pense que Mr a peut être voulu éviter les tracasseries administratives en se mariant avant la fin de sa naturalisation. Ce qui est très réfléchi de sa part, car j'ai des amis dont leur dossier traine, depuis qu'il y'a eu mariage. Et puis, du moment que sa femme l'aime bien pour l'attendre et que lui aussi l'aime, je ne vois pas de problème. Je ne conseillerai seulement pas à un ami d'aller forcément chercher sa femme au bled, par soucis de ne pas assez connaitre la personne !! Il n'est pas rare de se tromper sur la vraie personnalité de la personne lorsqu'on la voit occasionnellement. Mais à chacun son choix, et il y'a de bonnes personnes et des mauvaises graines partout !!! Bonne chance à tous
Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/08/05 15:24 par marieta.
une question de Stat pour comprendre la procedure de decision...
Sachant qu'il y a 100000 demandes de naturalisations par an et qu'il y environ 240 jours ouvrables par an, REZE doit traiter 416 dossiers par jour. Or les dernières statistiques je crois font état d'environ 150 fonctionnaires a Nantes. Ce qui represente 3 dossiers par jour et par fonctionnaire en tenant compte des conges et autres arrets de travail..cela represente environ 2H30 par dossier (en admettant que les pauses cafés sont courtes :-)
D'abord qqn peut-il confirmer les chiffres ci-dessus.
je pense que pour juger un dossier en 2H on doit se baser sur des prédéfinis et surtout sur le rapport de la Police car n'oublions pas que la police met 2 à 3 mois pour enqueter sur chaque cas. J'en arrive a la conclusion que c'est en définitive le rapport de la préfécture qui doit motiver la décision.
on peut inverser aussi le raisonnement, c'est en definitive sur le rapport de la prefecture que doit se baser les decisions de rejets, car comment en 2H peut-on dire que quelq'un remplit les critères ou pas (a moins d'avoir des outils d'aides a la decision comme cela se fait dans les entreprises). Ca me fait penser que les jeux sont faits quand le dossier arrive a Nantes.
Salut! Tes reflexions me semblent très raisonnables, mais la manque d'effectifs ne peux expliquer que les retards. Il me semble que pour un pro de Nantes jeter un coup d'oeil sur un dossier et toucher qq boutons de clavier de son ordi est largement suffisant pour prendre la décision. Il sont formés pour ça. De plus c'est la sous-direction qui prend la décision. A mon avis le rôle de préfecture est assez limité. Juste compléter le dossier et voir si tu es un bon garçon qui parle français. Une seule chose que je ne comprends pas c'est pourquois la préfecture traine les dossiers? Le dossier doit passer l'étape de préfecture en 6 mois, le mien se repose à la préfecture depuis presque 15 mois déjà à partir de la date de récépissé. De plus selon la loi on doit avoir une réponse au plus tard dans 18 mois (6 mois la préfecture et 12 mois la sous-direction, ce que sousligne encore une fois le rôle au moins deux fois plus important de la sous-direction!!!).
Janvier 2004 : Dossier transferer a la sous-pref de Nantes
Aout 2004 :reception de l`avis favorable et renvoie en Sept 2004
Mars 2005 : Signature et publication du decret
Je dois attendre une periode de 6 MOIS pour obtenir mon acte de naissance francais, mon decret, la lettre du President... (g devrais recevoir tout ses papiers le mois prochain...) sans compter les delai pour effectuer la CI et le pass. La patience est un Fruit de l`Esprit.
j`espere ke ca peut aider, plusieurs parametres sont a considerer neammoins...
Je suis intéressé par ton parcours car nous avons pratiquement le même à 1 mois prés car je passe l'entretien courant septembre à la préfecture de Nanterre.
Aussi, tu as répondu à quel genre de questions? A t-elle été sympa? Durée de l'entretien? Est-ce qu'elle t'a donné des indices sur le délai de parution du décret...
En fait, la perssone vérifie avec toi les papiers qu'elle t'a demandé dans la convocation ( fiche de paie, quittance de loyer,...). C'est tout, Elle est vachement cool et sympa...Donc t'inquiète..
Pour le délai que ca va prendre aucune idée. Y'a quelqu'un dans ce forum qui peut nous dire le délai entre l'entretien de la prefecture et la reception de l'avis de Nantes??????????
Je vais vous donner un peu mon parcours. Je suis arrivé en France en 2002 avec un visa étudiant.Ensuite en Décembre 2002 j'ai été adopté (adoption simple) par un français ce qui m'a permis d'obtenir une carte de résident.Je suis célibataire sans enfant. Etant ressortissant d'un état qui a été sous tutelle française j'ai pu déposer mon dossier sans condition de stage.Il est à noter que j'étais boursier de l'état français et je ne travaillais pas (pas de CDI). Décembre 2003: Dépôt du dossier à la préfecture du Rhône Août 2004: Entretien à la préfecture du Rhône + remise du récépissé Février 2005: Avis favorable de Nantes Août 2005: parution au JO
Voilà je crois que ça fait en tout 12 mois de procédure Je me tiens à votre disposition pour toute question
Les amis, qui peut me dire quels papiers sont exigés pour l'entretien à la préfecture? Fiches de paye? Attestation de travail? Attestation de louer? Quelque chose de particulier? Ou rien de particulier? Merci d'avance!
Pour ma part, ils me demandent 3 dernieres fiches de paie, formulaire fiscale p237, copie impots sur revenu 2004, copie contrat de travail et reçu de loyer/
Bonjour ce message est destine a paritaxi je voudrais juste une petite question pour ton ampliation que tu as récupère a la préfecture es que c est suite a une convocation que tu as reçue ou juste tu t es présenter pour la demande merci d avance pour ta réponse
Russo a écrit: ------------------------------------------------------- > Les amis, qui peut me dire quels papiers sont > exigés pour l'entretien à la préfecture? Fiches de > paye? Attestation de travail? Attestation de > louer? Quelque chose de particulier? Ou rien de > particulier? Merci d'avance!
>>Certificat de travail idiquant : Salaire + Date d'entrée + Emploi occupé >>3 dernier bulletins de salaire >>Bulletins de salaire de décembre 2002,2003,2004 >>Avis d'imposition 2001,2002,2003 et le bordereau p 237 >>Certificats de scolarité des enfants >>Justificatif de domicile récent >>Deux attestation sur l'honneur transmises avec ma convocation
J'ai reçu la déclaration sur l'honneur avec avis "envisagé favorable" que j'ai signée et renvoyée le mois de juin 2005. Qui peut me dire ce qui va suivre?? Quand vous parlez de signature du décret 2 ou 3 jours avant sa parution. Quelle est la procédure? (je vais recevoir un courrier avec copie du décret, ou autre??) Enfin, j'ai un gros problème. Je suis actuellement à l'étranger pour travail. Dois-je absolument revenir en France pour attendre quoi que ce soit (pour l'instant c ma concubine qui reçoit mon courrier en France et m'en informe).
bon dimanche à tous!! dites moi à quel ministère faut-il s'adresser pour obtenir un extrait de naissance?pourriez vous me donner les coordonnées?merci
Pour répondre à torichi je ne crois pas que les fonctionnaires de nantes ont le temps de vérifier que tu es en france durant la procédure mais pour la cérémonie à la préfecture tu dois être présent c'est sûr sinon ça le fout mal! je crois qu'après la parution du décret tu es informé quelques temps par un courrier de Nantes te donnant les coordonnées du décret ainsi que le jour.
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