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<> Naturalisation : Du JO à la CNI et Passeport N°3
23 décembre 2014 22:36
Bonjour Boutrifis.
C'est tout juste un courrier qui vous annonce depuis quelle date vous êtes Français. En réalité, ce n'est pas si important que ça, mais pour demander vos pièces d'identité, il faudra attendre la Cérémonie.
Si vous tenez à faire votre demande avant, il vous faudra cette Lettre.
Cordialement.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
E
24 décembre 2014 07:45
Citation
Malama a écrit:
Bonjour Elmaghribi_libre.
Ce ne sont pas des problèmes qu'on cherche, il faut savoir qu'il existe plusieurs cas où certaines Mairies refusent de délivrer les pièces d'identité avec l'A.D.N de Nantes, elles demandent l'ampliation remise lors de la Cérémonie.

Il existe d'autres qui acceptent de le faire avec le Journal Officiel et La Lettre de Rezé et l'A.D.N de Nantes.

D'autres acceptent d'appliquer la Circulaire du 01 Mars 2010 avec l'accord préalable de la Préfecture. Ils acceptent La Lettre de Rezé, le Journal Officiel et l'acte de naissance en Français du pays d'origine ou le P.A.N. Ce dernier cas a été le mien et celui de quelques uns.
Il existe donc 3 cas:
1. Mairies demandant l'A.D.N de Nantes et l'ampliation reçue lors de la Cérémonie.
2. Mairies acceptant les demandes avec A.D.N de Nantes et J.O et Lettre de Rezé.
3. Mairies appliquant la Circulaire du 01 Mars 2010 avec accord de la Préfecture, avec J.O, Lettre de Rezé, Acte de Naissance du pays d'origine en français ou P.A.N.
Cordialement.

Bonjour,
Avec l ADN de Nantes ça passe dans beaucoup de mairies surtout en île de France car il y mentionnait la qualité de Français. Mais tous ce qui est circulaire, ADN du bled, JO...je prends pas des risques inutile d avoir un retour négatif et de voir son dossier bloqué à la mairie pour vérification et perdre des semaines et des semaines comme il a eu l ami Ghani c est ça ce que j appelle les problèmes. Après si ça marchait pour toi tant mieux mais pour c est vraiment prendre des risques de déposer la demande sans ADN de Nantes.
24 décembre 2014 09:19
Bonjour Elmaghribi_libre.
C'est quand même surprenant! Vous ne voulez pas prendre de risque, c'est tout à votre honneur, mais on ne peut pas empêcher ceux qui veulent le faire! Prendre un exemple pour en faire une généralité c'est un peu limite.

Ce forum permet d'obtenir toutes les informations possibles, on n'est pas là pour interdire quoique ce soit, chacun reçoit l'information et fait comme bon lui semble! On n'impose rien, ni votre opinion, ni la mienne. Laissons au moins les gens libres. Si vous aviez pris au moins le temps de bien lire mes interventions sur ce sujet, on ne serait pas là en train de polémiquer sur ce sujet. Ou alors il y aurait des antécédents qui font que......
Sur ce!
Cordialement



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/12/14 09:22 par Malama.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
t
24 décembre 2014 10:21
Bonjour
Je trouve que la réponse donné par Malama est juste car si je comprend bien il parle sélons son expérience et il donne aussi soin point de vue chacun est libre d'en prendre en compte ou pas.
Et c'est se qui fait la réussite de ce forum
M
24 décembre 2014 11:09
Hi Malama

La seule chose que j'ai pas compris pourquoi ils envoient 2 mails: un premier avec examiné et courrier dans 10 jours, puis un 2ème avec satisfaite! C'est a dire ils envoient un refus puis un favorable, j'ai pas compris la logique de ça!
24 décembre 2014 11:26
Bonjour Momo2013.
Ce n'est pas compliqué, je vous ai dis hier que c'est une sorte de robot qui répond en disant que la demande est examinée, après examen, si les A.D.N sont prêts, vous recevez un autre mail vous disant que votre demande est satisfaite.
Par contre, si les A.D.N ne sont pas prêts, vous recevez directement un courrier sans les A.D.N.
Cordialement.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
s
24 décembre 2014 11:29
ON DOIT EMPÊCHER LES GENS DE PRENDRE DES RISQUES!
La plupart ds gens ici ont été étrangers pendant des années et des années.
Aujourd'hui hmdl ils sont citoyens de ce pays et ce n'est pas en se pressant dans les mairies avec des dossiers incomplets qu'ils se verront délivrés leurs actes d'état civil (ya bcp de maire pointilleuses limite qui font du zèle) IL FAUT CONSEILLER LA PATIENCE A NOS JEUNES CITOYENS ET ARRETER D VOULOIR LE DRNIER MOT. Vous polluez le forum!
M
24 décembre 2014 11:33
Ok Malama j'ai compris, mon décret 48 ce n'est pas encore prêt mais on sait pas peut-être ils vont faire l'ADN pour moi! On sait jamais, j'attends le 2eme mail avec impatience smiling smiley

Concernant les mairies je suis d'accord avec Singo78 il faut patienter et aller avec l'ADN de Nantes pour demander la CNI ce que je vais faire moi, je veux pas me faire remarquer comme quoi je suis pressé et déposer un dossier incomplet.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/12/14 11:35 par Momo2013.
24 décembre 2014 12:02
Hola! On se calme!
Je n'ai forcé personne à faire quoique ce soit. Il faut bien lire ce qui est dit, avant de venir crier avec des lettres en majuscule. Ça ne sert strictement à rien.
Ce n'est pas une question de dossier incomplet, c'est une question de simplification des demandes. Je n'ai pas créé cette Circulaire du 01 Mars 2010, elle existe et on ne peut pas faire autrement. Il faut connaître toutes les démarches et informations.
Je ne suis pas ici pour dire des choses fausses. Chacun est libre. Et puis ce n'est pas le sujet ici. Si vous voulez discuter sur ce sujet, il y a un Topic pour ça : "Délivrance de C.N.I et Passeport sans A.D.N".
Sur ce, on s'arrête là. Merci bien.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
24 décembre 2014 12:30
Bonjour tout le monde,

CNI déposée ce matin avec ADN à la mairie centrale de Strasbourg .

Bonne journée et bonnes fêtes à tous
Préfecture Bas Rhin (67) ►Dépôt dossier 29/01/14, Entretien: 21/03/14 ►Transmis REZE 30/06/14 ►N° Rezé: 2014X0199xx ►Transmis SCEC 17/09/14 ► Traité SCEC 28/10/14 ►décret 44 du 08/11/14►CNI le 17/01/15, ► cérémonie le 02/02/15
s
24 décembre 2014 12:30
Ne montez pas la tête aux gens. Parce que la mairie vous dit ça ne marche pas et ba ça ne marche pas. Et votre circulaire elle vaut quoi devant une norme supérieure? Pas besoin d'être érudit ou jurisprudent. Un peu de bon sens vaut mieux que tout ce que vous avez lu!
Salam'
H
24 décembre 2014 12:50
Bonjour
Decret46
ADN demandé 19/12
Demande satisfaite 22/12
ADN reçu 24/12
RDV PASSEPORT 30/12
RDV CNI 31/12
►Préfecture Paris(75)►Dépôt 09/09/13►Entretien 14/03/14►Transmis REZE 01/07/14 ►N° Rezé 2014X0224XX le 21/07/14►Transmis SCEC 01/10/14►Mis en traitement SCEC 28/10/14 ►Décret 46 du 19/11/14►Lettre REZE 08/12/14►ADN 24/12/14►CNI&Passeport 08/01/15►Cérémonie 05/03/15
24 décembre 2014 13:18
Citation
HelloParis14 a écrit:
Bonjour
Decret46
ADN demandé 19/12
Demande satisfaite 22/12
ADN reçu 24/12
RDV PASSEPORT 30/12
RDV CNI 31/12

Salut HelloParis14 comment vas tu ? félicitation pour l'ADN smiling smiley dans quelle mairie tu vas déposer ta demande ?
moi j'ai demandé un ADN le 17/12 et j'ai reçu une réponse par mail le Lundi 29/12 comme quoi ma demùande a été examinée, et donc je vais attendre un peu avant de faire une autre demande
Prise de RDV --> Mars 2013.\\ Dépot +Entretien --> 18/02/2014. \\ Transmis REZE : 2014X0217XX -->10/07/2014.\\ Transmis SCEC --> 01/10/2014.\\ Mise en tratement : 28/10/2014.\\ Decret 47 du 27/11/2014
24 décembre 2014 16:16
Bonjour Marcund.
Toutes mes félicitations. Bonne continuation.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
H
24 décembre 2014 16:27
Citation
zizou85 a écrit:
Salut HelloParis14 comment vas tu ? félicitation pour l'ADN smiling smiley dans quelle mairie tu vas déposer ta demande ?
moi j'ai demandé un ADN le 17/12 et j'ai reçu une réponse par mail le Lundi 29/12 comme quoi ma demùande a été examinée, et donc je vais attendre un peu avant de faire une autre demande

Salut Zizou85
Je vais bien merci et j'espere que tu vas bien.
Puisque tu es decret 47. Appelle les lundi en donnant le numero de la demande. Ils les valideront sur le champ et ils l'impriment et ils l'envoie.
Pour moi finalement jai rdv dans le 15eme pour le cni et dans la mairie de boulogne pour le passeport.
Courage et Joyeux Noel
►Préfecture Paris(75)►Dépôt 09/09/13►Entretien 14/03/14►Transmis REZE 01/07/14 ►N° Rezé 2014X0224XX le 21/07/14►Transmis SCEC 01/10/14►Mis en traitement SCEC 28/10/14 ►Décret 46 du 19/11/14►Lettre REZE 08/12/14►ADN 24/12/14►CNI&Passeport 08/01/15►Cérémonie 05/03/15
E
24 décembre 2014 17:03
Citation
Malama a écrit:
Bonjour Elmaghribi_libre.
C'est quand même surprenant! Vous ne voulez pas prendre de risque, c'est tout à votre honneur, mais on ne peut pas empêcher ceux qui veulent le faire! Prendre un exemple pour en faire une généralité c'est un peu limite.

Ce forum permet d'obtenir toutes les informations possibles, on n'est pas là pour interdire quoique ce soit, chacun reçoit l'information et fait comme bon lui semble! On n'impose rien, ni votre opinion, ni la mienne. Laissons au moins les gens libres. Si vous aviez pris au moins le temps de bien lire mes interventions sur ce sujet, on ne serait pas là en train de polémiquer sur ce sujet. Ou alors il y aurait des antécédents qui font que......
Sur ce!
Cordialement

Bonsoir,
Moi je suis pas là pour polémique ça m apporte absolument rien !
Je voulais juste conseiller les gens de ne pas trop se compliquer les choses en allant déposer les demandes sans attendre l ADN de Nantes...s il y à au moins une personne qui s est fait introduit dans l erreur en prenant ce risque c est largement suffisant pour conseiller les gens de ne pas faire la même chose !
Mais mon conseil ne veut pas dire que j impose au gens de ne pas suivre ta méthode de "circulaire" chaque un est libre de faire ce qu il veut
E
24 décembre 2014 17:06
Salut à tous,
Juste pour info,
CNI récupérée aujourd'hui à la mairie.
Il ne reste plus que la cérémonie pour boucler la boucle lol
Hamdollah grâce à Allah c est presque fini !
Bon courage à tous !
► Nat par décret : Melun (77) ► Dépôt dossier : 18/10/13 ► N° Rezé : 2014X 0171xx ► Transmis au SCEC : 06/08/14 ► [b]Décret-N°42[/b] ► ADN reçus le 2/12/14 ► Passeport obtenu le 12/12/14 dans le 15 ème ► CNI obtenue le 24/12/14
24 décembre 2014 17:26
Bonjour Momo2013.
Tout va bien, ne paniquez pas, vous êtes aujourd'hui Français. Tout se passera bien. Bon courage.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
c
24 décembre 2014 22:19
je viens de récupérer mon passport aujourd'hui.

J'ai vu dans le forum que beaucoup de personne ne savent pas quoi répondre aux mairies qui font du zele.

La procedure officiel dit que si l'acte de naissance ne comporte pas la mention de la nationalité, la mairie / prefecture peut demande un autre document qui prouve la nationalité. Or, les actes de Nantes mentionnent la nationalité.

Le site de la officiel vosdroits.service-public.fr le precise que:

"Si le justificatif d'état civil ne permet pas de prouver la nationalité, un justificatif de nationalité française : original + photocopie ".

Donc, la moral de l'histoire : connaitre ses droits et preparer sa defense.

Les mairies qui demandent l'ampliation ne veulent pas "réfléchir". Les nouveaux naturalises sont dans la meme situation qu'un français qui demande une piece d'identité à ses 18ans: on ne lui demande pas de fournir l'ampliation. L'état Francais se base sur les actes de Nantes s'il mentionnes la nationalité parce que c fait sur du papier sécurisé. Donc, difficilement falsifiable. De plus, avec l'informatisation de l'administration, les prefectures ont accès au dossier de Nantes.

J'espère que j'ai contribue a la base de connaissance de ce super forum.
► Préfecture: Nanterre ►Dépôt + entretien:29/04/2014 ► N° Rezé: 2014X0209XX ►Transmis à SCEC: 25/09/2014 ► mise en traitement: 15/10/14 ► Décret-N°44 du: 08/11/14 ►L'ampliation –xx/xx/xx ► Passeport: 24/12/14 ►CNI: xx/xx/x
25 décembre 2014 10:15
Bonjour,

J'avais remis mon acte original du bled quand j'ai déposé mon dossier de naturalisation.. ?
je sais pas si c'est le cas pour tout le monde ? si cest le cas j'aimerais savoir quand ils vont me retourner mon acte bled ? ou je dois faire une demande particulière ?

Merci de votre reponse
Dépôt de dossier et entretien Préfecture: 15/05/2014 Transmis au Rezé: XX/XX/2014 N°REZE: 2014X0228XX => transmis au SCEC le 08/10/2014 // Mis au Traitement SCEC: 28/10/2014 => PAN recu : 17/11/2014 PAN Envoyé le 21/11/2014 Decret 49 du 13/12/2014 lettre reze 22/12/2014
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