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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
P
10 mars 2012 19:25
Salam Alaykoum
Bonsoir tout le monde

Mohamed, tu l'as eu, enfin..
Je suis très très contente pour toi, sincèrement et surtout je te souhaite une très belle continuation. Ton combat pour cette procédure tu l'as remporté, enfin.
J'avais coupé court à notre conversation, je suis désolée pour cela. Si tu veux des explications, je le ferai par mp.

Merci pour ta pensée à mon égard, ainsi qu'à Miq.
Mais vraiment c'est une super nouvelle.

Ahmed , Zahava : félicitations à vous également.

Citation
Marius1234 a écrit:
Merci Maj2012,

J'ai reçu une LRAR de rezé qui m'informe d'avoir réserver une suite favorable à mon recours.

Je tiens à remercier notre chère PIKA11 "reviens vite" et aussi tous les yabis smiling smiley

Bonne chance à toi aussi.

Mohamed.
P
10 mars 2012 19:33
Alaykoum assalam
Si tu n'as pas encore introduits le recours alors : oui, sans problèmes en principe, logiquement tu n'aurais pas dû être ajournée, du moins pour ce motif puisqu'il est cassé par une décision du Tribunal, mais bon "travail de préfecture".
Si tu reviens sur le forum et que tu désires mon aide, pas de soucis.
On m'a passée ton mot par mail, sinon je ne l'aurais pas vu.

Citation
Dendoula a écrit:
Essalamou Alaikoum! Bonjour à tous!

Je suis, depuis quelques mois, les discussions passionnantes de ce forum.
Je remercie tous les participants, et je me permets de citer ( même si elle n'aime pas !) Pika11 pour l'aide qu'elle apporte à ceux qui la lui demandent. Voici mon cas:
1°/ Ma demande de réintégration ( je remplis les conditions pour cela) ,vient d'être ajournée à 2 ans, pour " SÉJOUR IRRÉGULIER. Or, la décision de la préfecture me refusant le titre de séjour et l'OQTF ont été annulés par le Tribunal Administratif, pour " erreur d'appréciation manifeste" du préfet.
Le jugement enjoignait à la préfecture de me délivrer le titre de séjour demandé dans les 2 (deux) mois, et la condamnait à me verser 1000 euros de dommages. La préfecture a obtempéré sans faire appel du jugement.
2°/ Mon mari, qui avait demandé sa réintégration, avait reçu ajournement de 2 ans pour " aide au séjour irrégulier de son épouse". Il a formulé un recours hiérarchique à REZÉ, en joignant le jugement. Un suite favorable lui a été donnée.
QUESTION : Si je formule un recours hiérarchique en y joignant le même jugement, pensez-vous que REZÉ, considérant que sa décision pour mon mari fait jurisprudence, me donnerait un A.F ?
Je remercie Pika11 et tous ceux qui voudront me répondre.

P.S /Je n'ignore pas, comme tout le monde, que des instructions ont été données pour qu’on naturalise le moins possible , et qu'il s'agit d'un acte de souveraineté dont l'autorité est seule juge de l'opportunité..
z
10 mars 2012 19:48
Salam tout le monde,

Merci pika, merci pour tout, j'ai essayer de t'ecrire par MP avant hier mais en vain.
P
10 mars 2012 19:50
Salam Zahava
J'espère que tu vas bien depuis le temps. Et que tu as stoppé "la suite".
Je t'expliquerai, par mp. J'arrive à peine.
P
11 mars 2012 09:34
Salam Alaykoum
Bonjour.

Tu as passé un second entretien ? Au vu des questions elles sont équivalentes à celles posées par la police, gendarmerie, RG.
Rezé a demandé à ce que tu repasses cet entretien, chose très rare, sauf en cas de doute. Ils ont remis an cause ton entretien d'assimilation (préfectoral), le fait que tu portes le voile a dû les pousser à une telle demande, les questions étant orientées sur cet aspect.

Citation
bobo34000 a écrit:
salem

Chichii les questions !!??? ahahaha sa a duré 1h !!!

ya de toutttt elles etaient 2 on dirait j'avais commis des attentats!! c'etait: les principes de la République. ?
qu'est ce la democratie? va tu souvent au bled ? pourquoi ? tu vas a la mosqué ? tu fais tes salates ? tu travaille avec ton voile ? tu vas a la piscine ? a la plage ? tu peux te marier avec un non muslim ? pourkoi porte tu le voile ? tu vas sur le net ? keske tu y fait ? tu fais koi de ton temps libre ? voilaaaaaaaa en grosssssss je te dis meme pas!!!..
M
11 mars 2012 10:10
Bonjour,
D'abord je tiens à remercier ceux qui travaillent à l'existence de ce forum (créateurs, administrateurs, membres etc...). On y trouve de nombreuses informations et surtout du réconfort et de l'encouragement. Le parcours pour l'obtention de la nationalité est long et parfois angoissant. Ce forum est vraiment de très grande utilité. Chapeau!!!

Pour ce qui m’emmène à créer une nouvelle discussion: Je n'ai pas eu de réponse sur mon interrogation en parcourant les discussions. J'espère ne pas poser une question déjà traitée.

Je viens d'avoir un ajournement pour conduite sans permis. Je pense faire un recours même si je n'y crois pas trop.
J'avais un très bon dossier : Bac +5, CDI depuis plus de 5 ans sans interruption, propriétaire, résident etc...

Ce que je souhaite savoir c'est si après les deux ans je peux avoir un nouvel ajournement pour conduite sans permis.

J'aimerais le retours de personnes qui ont eu un ajournement pour la même raison. SVP si l'ajournement n'était pas lié seulement à la conduite sans permis merci de le préciser. Si vous êtes dans le cas et que vous avez fait une deuxième demande votre témoignage m'intéresse sérieusement.

Si vous avez fait un recours après un premier ajournement pour conduite sans permis je suis également intéressé.

Tout autre avis, commentaire ou conseil sera également le bien venu bien sûr.

Désolé si j'ai été un peu long
b
11 mars 2012 15:11
wa aleycoum salem

Oui Pika j'ai eu un second entretien a la prefecture par femmes sa a duré 1h !! ya bien plus compliqué comme dossier que le mien je suis en france depuis presque 20 ans toute ma famille est francaise je travaille elhamdulilah ils cherchent la petite bete..

Montezuma bienvenue a toi!! moi j'ai eu un ajournement mais parce que je travaille a temps partiel..donc situation precaire j'ai fais un recours j'ai eté re convoqué et la j'attends leur decision..Pour ton cas franchement honnêtement je ne comprend pas leur systheme parce que dans 10 ans sa sera la meme chose il sera ecrit que tu as conduis sans permis. Est ce un point essentiel pour avoir la nationalité francaise ? ??!!! aparament oui. Un conseil tu peux toujours tenter un recours a l'aide d'un avocat spécialisé dans le droit aux personne (droit des etrangers) mais si tu prend un avocat demande bien les tarifs etc car dans ces procedure l'aide juridictionelle n'existe pas.. j'espere que quelqu'un pourra mieux t'aider ..tiens nous au courant smiling smiley bn courage
P
11 mars 2012 15:49
Alaykoum As-Salam

Bobo Montpel ?
La petite bête ils l'ont. Mais je répète qu'il est très rare de voir Rezé demander à ce que l'entretien soit repassé. Tu es en recours, l'ordre vient d'eux, donc soit la préf a mal fait son travail lors de ton premier entretien, soit l'Administration désire éclaircir un point bien précis. Tout ceci est indépendant de la durée de ton séjour, résidence en France, ton dossier (étant majeure) est indépendant du reste. Certes il est demandé à ce que les enfants d'une famille n'aient pas de nationalité différente, mais bon dans l'application : sans commentaires.

Montezuma
Tu n'as pas dû me lire alors..Je plaisante. Mais en principe comme je l'ai dit à je ne sais quelle page, c'est un dossier : un motif non réutilisable.
Mais je préfère te dire que, bizarrement hein, il arrive que le même motif soit réutilisé. Si la première demande tu as un AD, pour X raison, la seconde ils biaisent avec un AJ (qui n'est pas un AD à proprement parler) et donc utilisent le même motif X.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/03/12 15:50 par Pika11.
b
11 mars 2012 17:17
oui PIKA c'est la prefecture de l'herault !!
P
11 mars 2012 17:32
Montpellier. Ils ne sont pas si "cool" que ça.
Il y a eu des des décisions bizarres provenant de cette préfecture, mais bon là c'est Rezé.

Elkheir inch'Allah pour ton recours. En principe, si c'est l'entretien initial qui est remis en cause, une fois celui-ci entre les mains de l'instructeur ça devrait aller "vite" (= comme un complément d'info), sauf dans le cas où l'étude de ton dossier s'est arrêté à ce pv d'assimilation, là ce sera un peu plus long pour la réponse.
Le délai légal restant quand même de l'ordre maximal de 4 mois.
M
11 mars 2012 18:37
Merci bobo34000 et Pika11 pour vos réponses et encouragements. Pika11 je vais rechercher ton message. ça m’intéresse. Quand tu dis en principe, c'est par rapport a un texte de loi? Et Donc si je comprends bien, logiquement on ne devrait pas me ressortir le même motif.
bobo34000 Dans mon cas j'ai vraiment eu l'impression que c'est du systématique. Conduite sans permis => Ajournement quelque soit le dossier. Ceci dit ça ne me dérange pas d'attendre 2 ans si je peux être sûr que le même motif ne va pas être utilisé.

J'aimerais si possible que quelqu'un qui a été dans le cas me dise comment son cas a été traité.
l
11 mars 2012 19:52
Bonsoir à vous tous

Je suis content Pikas11 que tu es parmi nous, mon recours à été enregistre que le 07 mars 2012, j’ai reçu un numéro sur l’Objet, je me demande si c’est le numéro de REZÉ, entre temps il faut attendre au moins combien de mois pour avoir la réponse ? Ils ont enregistré mon recours avec la lettre de mon employeur qui parlait de moi, mon application dans le travail… et une lettre de mon association, je suis un bénévole engagé.

A quel moment je peux envoyer un émail au SCEC.

Merci
P
11 mars 2012 20:11
Bonsoir lex
Merci c'est gentil.

Bien, une bonne chose de faite. Maintenant arme-toi de patience, c'est trop tôt pour contacter qui que ce soit, tu es impatient de nature, il faut réellement que tu prennes du recul et éviter de te stresser, donc juste : zen. Les dés sont jetés.

C'est bien ton numéro en principe, donc lorsque tu téléphoneras à Rezé tu leur donneras afin qu'ils accèdent à ton dossier et voir si une réponse peut t'être donnée.
Le SCEC c'est lorsque ton dossier a eu un AF, tu as le temps encore. Passe par Rezé d'abord.

Bonne soirée.
12 mars 2012 09:52
Bonjour lex45,

Moi j'ai effectué mon recours en début février et j'ai essayé de contacter Rezé par mail pour avoir mon numéro plusieurs fois mais aucune réponse.
Puis je savoir stp qd est ce que tu as fais ton recours? Merci d'avance.
M
12 mars 2012 10:04
Salaaaaaaam Pika,

Merci beaucoup comme t'as dis enfin mon combat a pris fin avec un happy end hamdoulillah smiling smiley
Welcome back c'est un très bonne nouvelle pour tous les "recoureurs" je sais que ça n’existe pas smiling smiley Depuis ton retour le forum a ressuscité grinning smiley

Merci encore ^^

Le guerrier Marius tongue sticking out smiley

Citation
Pika11 a écrit:
Salam Alaykoum
Bonsoir tout le monde

Mohamed, tu l'as eu, enfin..
Je suis très très contente pour toi, sincèrement et surtout je te souhaite une très belle continuation. Ton combat pour cette procédure tu l'as remporté, enfin.
J'avais coupé court à notre conversation, je suis désolée pour cela. Si tu veux des explications, je le ferai par mp.

Merci pour ta pensée à mon égard, ainsi qu'à Miq.
Mais vraiment c'est une super nouvelle.

Ahmed , Zahava : félicitations à vous également.

Citation
Marius1234 a écrit:
Merci Maj2012,

J'ai reçu une LRAR de rezé qui m'informe d'avoir réserver une suite favorable à mon recours.

Je tiens à remercier notre chère PIKA11 "reviens vite" et aussi tous les yabis smiling smiley

Bonne chance à toi aussi.

Mohamed.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 12/03/12 10:07 par Marius1234.
12 mars 2012 14:37
Bonjour lex45,

Moi j'ai effectué mon recours en début février et j'ai essayé de contacter Rezé par mail pour avoir mon numéro plusieurs fois mais aucune réponse.
Puis je savoir stp qd est ce que tu as fais ton recours? Merci d'avance.




Citation
lex45 a écrit:
Bonsoir à vous tous

Je suis content Pikas11 que tu es parmi nous, mon recours à été enregistre que le 07 mars 2012, j’ai reçu un numéro sur l’Objet, je me demande si c’est le numéro de REZÉ, entre temps il faut attendre au moins combien de mois pour avoir la réponse ? Ils ont enregistré mon recours avec la lettre de mon employeur qui parlait de moi, mon application dans le travail… et une lettre de mon association, je suis un bénévole engagé.

A quel moment je peux envoyer un émail au SCEC.

Merci
P
12 mars 2012 15:25
Salam Alaykoum
Bonjour tout le monde

Marius, Guerrier dis donc ! Tout pour plaire ?! Z'aime beaucoup.
Recoureurs ? Mdr, on va l'adopter, ici on invente des mots de temps en temps. Ca me rappellera : toi.
Je suis heureuse pour toi, une belle fin pour ton dossier, qui aurait dû être accepté dès le départ (comme quoi les préf...)

Merci à toi Guerrier Marius. Lorsque tu seras sur un décret inch'Allah, préviens-moi si je ne le vois pas stp (pour la facture tongue sticking out smiley )

Citation
Marius1234 a écrit:
Salaaaaaaam Pika,

Merci beaucoup comme t'as dis enfin mon combat a pris fin avec un happy end hamdoulillah smiling smiley
Welcome back c'est un très bonne nouvelle pour tous les "recoureurs" je sais que ça n’existe pas smiling smiley Depuis ton retour le forum a ressuscité grinning smiley

Merci encore ^^

Le guerrier Marius tongue sticking out smiley

Citation
Pika11 a écrit:
Salam Alaykoum
Bonsoir tout le monde

Mohamed, tu l'as eu, enfin..
Je suis très très contente pour toi, sincèrement et surtout je te souhaite une très belle continuation. Ton combat pour cette procédure tu l'as remporté, enfin.
J'avais coupé court à notre conversation, je suis désolée pour cela. Si tu veux des explications, je le ferai par mp.

Merci pour ta pensée à mon égard, ainsi qu'à Miq.
Mais vraiment c'est une super nouvelle.

Ahmed , Zahava : félicitations à vous également.

Citation
Marius1234 a écrit:
Merci Maj2012,

J'ai reçu une LRAR de rezé qui m'informe d'avoir réserver une suite favorable à mon recours.

Je tiens à remercier notre chère PIKA11 "reviens vite" et aussi tous les yabis smiling smiley

Bonne chance à toi aussi.

Mohamed.
M
12 mars 2012 17:06
Salam Pika,

C'est sympa de se rappeler de moi et si c'est comme celui qui a sorti le mot recoureur c'est encore meilleur grinning smiley

J'ai déjà payé la facture t'es devenue amnésique ou quoi tongue sticking out smiley

Merci encore Pika smiling smiley

Mohamed.

Citation
Pika11 a écrit:
Salam Alaykoum
Bonjour tout le monde

Marius, Guerrier dis donc ! Tout pour plaire ?! Z'aime beaucoup.
Recoureurs ? Mdr, on va l'adopter, ici on invente des mots de temps en temps. Ca me rappellera : toi.
Je suis heureuse pour toi, une belle fin pour ton dossier, qui aurait dû être accepté dès le départ (comme quoi les préf...)

Merci à toi Guerrier Marius. Lorsque tu seras sur un décret inch'Allah, préviens-moi si je ne le vois pas stp (pour la facture tongue sticking out smiley )

Citation
Marius1234 a écrit:
Salaaaaaaam Pika,

Merci beaucoup comme t'as dis enfin mon combat a pris fin avec un happy end hamdoulillah smiling smiley
Welcome back c'est un très bonne nouvelle pour tous les "recoureurs" je sais que ça n’existe pas smiling smiley Depuis ton retour le forum a ressuscité grinning smiley

Merci encore ^^

Le guerrier Marius tongue sticking out smiley

Citation
Pika11 a écrit:
Salam Alaykoum
Bonsoir tout le monde

Mohamed, tu l'as eu, enfin..
Je suis très très contente pour toi, sincèrement et surtout je te souhaite une très belle continuation. Ton combat pour cette procédure tu l'as remporté, enfin.
J'avais coupé court à notre conversation, je suis désolée pour cela. Si tu veux des explications, je le ferai par mp.

Merci pour ta pensée à mon égard, ainsi qu'à Miq.
Mais vraiment c'est une super nouvelle.

Ahmed , Zahava : félicitations à vous également.

Citation
Marius1234 a écrit:
Merci Maj2012,

J'ai reçu une LRAR de rezé qui m'informe d'avoir réserver une suite favorable à mon recours.

Je tiens à remercier notre chère PIKA11 "reviens vite" et aussi tous les yabis smiling smiley

Bonne chance à toi aussi.

Mohamed.
R
12 mars 2012 17:30
Tu n'as vraiment pas de chance sur ce coup là....
Car dans la circulaire de Claude Gueant de 2010, il prend l'exemple d'un etranger avec un faux permis de conduire pour expliquer aux Prefet les cas de refus systematique à la naturalisation...
Mais rassure toi, il ne peuvent utilise deux fois le meme argument pour un ajournement..
Mais on connait pas encore les lois de la prochaine legislature.......






Citation
Montezuma a écrit:
Bonjour,
D'abord je tiens à remercier ceux qui travaillent à l'existence de ce forum (créateurs, administrateurs, membres etc...). On y trouve de nombreuses informations et surtout du réconfort et de l'encouragement. Le parcours pour l'obtention de la nationalité est long et parfois angoissant. Ce forum est vraiment de très grande utilité. Chapeau!!!

Pour ce qui m’emmène à créer une nouvelle discussion: Je n'ai pas eu de réponse sur mon interrogation en parcourant les discussions. J'espère ne pas poser une question déjà traitée.

Je viens d'avoir un ajournement pour conduite sans permis. Je pense faire un recours même si je n'y crois pas trop.
J'avais un très bon dossier : Bac +5, CDI depuis plus de 5 ans sans interruption, propriétaire, résident etc...

Ce que je souhaite savoir c'est si après les deux ans je peux avoir un nouvel ajournement pour conduite sans permis.

J'aimerais le retours de personnes qui ont eu un ajournement pour la même raison. SVP si l'ajournement n'était pas lié seulement à la conduite sans permis merci de le préciser. Si vous êtes dans le cas et que vous avez fait une deuxième demande votre témoignage m'intéresse sérieusement.

Si vous avez fait un recours après un premier ajournement pour conduite sans permis je suis également intéressé.

Tout autre avis, commentaire ou conseil sera également le bien venu bien sûr.

Désolé si j'ai été un peu long
P
12 mars 2012 17:46
Amnésique ? Oui je parlais à un Mohamed, je me retrouve face à un Guerrier, connait pas moi ça. tongue sticking out smiley

Courage en tout cas pour la suite, je ne sais pas si tu seras sur le même décret que Ahmed, je ne me souviens pas de la date d'AF, mais tu le suivras de très près.
Merci à toi, ce fût un plaisir.

Citation
Marius1234 a écrit:
Salam Pika,

C'est sympa de se rappeler de moi et si c'est comme celui qui a sorti le mot recoureur c'est encore meilleur grinning smiley

J'ai déjà payé la facture t'es devenue amnésique ou quoi tongue sticking out smiley

Merci encore Pika smiling smiley

Mohamed.
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