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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
S
29 octobre 2015 12:23
Bonjour Mayssa42100,

Je comprends bien ton impatience mais en me basant sur ta signature, il est mentionné que ton dossier de recours a été enregistré par Rezé, le lendemain de sa réception par leur Service courrier.
Je dois avouer n'avoir encore jamais vu un tel cas de figure (même sur ce forum). Tu es un cas unique !!!
Pour ma part, je te conseille de patienter jusqu'en courant du mois de Décembre 2015 ou fin Décembre au pire avant d'entamer un éventuel recours contentieux.

Je vais essayer de t'expliquer pourquoi ? Nous allons partir sur une base simple :

- 29/06/2015 : Réception de ton dossier par Rezé
- 29/07/2015 : Enregistrement de ton dossier par Rezé (A mon avis)
- 29/11/2015 (ou un peu avant) : Fin de traitement de ton dossier
- Entre le 29/11/2015 et le 29/12/2015 : Envoi de la réponse par Rezé à ta Préfecture qui doit ensuite te la transmettre. Sachant que souvent, la réponse de Rezé peut passer environ 1 mois à la Préfecture avant de t'être acheminée.

Tu constates donc qu'il s'agit d'un long processus qui peut être fortement ralenti si tu t'aventures dans la voie d'un recours contentieux avec ton avocat conseil sans attendre l'aboutissement de ton recours hiérarchique.

C'est juste un conseil que t'es pas obligé de considérer mon cher Mayssa42100.
Bonne journée à toi et bon courage surtout.
Citation
Mayssa42100 a écrit:
Bonjour. Tt le monde

Aujourd'hui je fait 4 mois et j'ai rien reçu j'ai parlé avec mon avocat il m'a dit en va attendre jusqu'à fin novembre après changement statue recours contentieux direct
►75 ►Envoi 27/07/14 ►Entret 01/04/15 ►Rejet 24/04 ►Recours 05/05 ►N° 2015X1083xx ►Rallgt 16/11 ►SCEC 24/11 ►Dt N°2 du 18/01/16 ►Lettre Rézé 29/01 ►Dde ADN 01/02 ►Satisf: 05/02 ►Reçu 10/02 ►Passeport: 11->17/02 ►CNI: 12->24/02 ►Cérém.17/03 (Daté 23->27/02)
29 octobre 2015 13:15
Salam mon frère Sergey

Je suis d'accord avec toi même moi j'ai t surpris que. Mon dossier il e enregistre le 30/06/2015 un poste REZE qui m'a donné cette information alors moi c normale que je doit. Pose la question à se monsieur alors la réponse et ça
Monsieur
Le enregistrement d un recours fait pour un demandeur de naturalisation ce fait à REZE le jour ô ton recours arrive chez nous en demande le dossier. A la préfecture généralement le dossier arrive max après un mois quand le dossier arrive de la préfecture alors le dossier il va être enregistré ce numéro fameux, umero reze t suit pour deux chose pour ton dossier enregistre chez nous et pour ton recours cc le cas conclusion il m'a dit ton recours arrive chez nous. Le 29/06 et en vu que ton dossier il est déjà chez nous alors il y a pas de raison qui reste traîne chez nous
29 octobre 2015 13:22
Sergey
Il m'a dit il y a des préfecture qui envoi les dossier vit avant que le demandeur il fait un recours et il ma dit que je trouve normale il y des préfecture comme de mon département 42 il sont pas un gros travaille alors. C normale qui envoi lrs dossier vit
t
29 octobre 2015 14:36
Bonjour,

Mayssa42100 et l'imagination débordante ne font plus que un maintenant !!! smoking smiley
Sincérement quand je vois mayssa a laissé un message je me presse de le lire !! Clap
Merci encore Mayssa pour l'effort que tu fournis pour euuuh je ne sais pas pourquoi mais c'est toujours un plaisir de te lire !! Vive Hollande et vive la France smiling smiley Welcome

Cordialement,
Pref92 - Dépot et entretien le 04/2015 >> transmis REZE le 01/06/2015 >> Numéro REZE: 2015X024XXX >> transmis au SCEC le 24/11/2015 >> Decret n°1 >> demande passport : 09/02/2016 >> reçu le : 18/02/2016
29 octobre 2015 18:07
Bonjour.

tissar thumbs up
C
30 octobre 2015 15:45
Bonjour tout le monde!

Après avoir lu tous vos messages, j'ai décidé de vous rejoindre smiling smiley

J'étais ajourné en mai pour insertion professionnelle insuffisante et j'ai formulé mon recours hiérarchique en juin (16/06).

Ensuite, j'ai déménagé début octobre et j'ai appelé la préfecture (75) afin de leur communiquer mon changement d'adresse. Ils m'ont aussi communiqué mon numéro REZE et dit que mon recours était enregistré le 7/07.

J'ai envoyé aussi une lettre RAR à REZE avec mon nouveau justificatif de domicile.

J'ai rappelé la préfecture pour m'assurer que mon changement d'adresse a bien été pris en compte, vu que la poste a perdu TOUT mon courrier pour le mois d'octobre, malgré le fait que j'ai souscrit le service pack déménagement ... bref j'ai voulu m'assurer qu'ils ont bien ma nouvelle adresse smiling smiley Et là la dame au téléphone m'a dit comme quoi mon recours n'a pas été enregistré :/ Le 7/07 ce n'était pas enregistrement mais autre chose :/

Elle m'a conseillé d'écrire une autre lettre à REZE pour demander l'état d'avancement de mon dossier. Je n'ai pas trop voulu harceler REZE en même temps avec mes lettres car entre la date d'enregistrement de recours et aujourd'hui j'en ai déjà envoyé deux — un avec mon nouveau titre de séjour et l'autre avec mon changement d'adresse.
Donc, j'ai décider d'harceler la préfecture ))) et là ils m'ont dit comme quoi mon recours a bien été enregistré, il n'a pas encore été traité et il faut juste patienter.

Voilà, j'ai décidé de ne pas m'inquiéter et de venir ici patienter avec vous smiling smiley

J'espère que ma signature est correcte!
►75 ►Envoi 04/08/2014 ►Entr 16/04/15 ►AJ16/05/15 ►Recours 16/06/15 ►Rezé 2015X110xxx ►Prolong 10/02/2016 ►SCEC 09/02/2016 ►PAN 10/03/16 ►Décret N°11 ►Lettre REZE 11/04/16 ►Dem ADN 28/03/16 ►Sat 11/04/16 ►ADN reçu 15/04/16 ►Pass. 18/04/16 - 29/04/16
d
30 octobre 2015 19:53
salam zarrouk , eske tu peux me rajouté sur ta liste stp
►sous-pref : 76 ►Dépôt 18/09/2014 ►AJ 17/02/2015 ►Recours 14/04/2015 ► Num Rézé: 2015x1041xx ►AF xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ►►Décret n°xx du xx/xx/2016
30 octobre 2015 19:58
Salam Cookie2

soyez le bienvenu inchalah khir Eni pas loin moi j'ai le 1105.
Après il faut pas cassé la tête avec la préfecture ton recours il est à REZE et tu va voir une réponse inchalah le reste tu ton faut .
Cdt
Préfecture: 42 (la Loire) ►Dépôt 10/03/15 ►AJ 13/05/15 ►Recours reçu 29/06/15 ►enregistre le 30/06/15► Num Rézé:2015x1105xx►Compl dossier 25/11/15 ►envoyé le 17/12/15►lettre RLG Date13/01/2016 ►SCEC 26/01/16►Décret (11)►lettre reze ►ADN XX/XX ►Passeport XX/XX
r
30 octobre 2015 19:40
Bonjour,

J'ai découvert ce site récemment et je souhaiterai poser une question.

J'ai fait une demande naturalisation qui m' a été refusé pour motif de dépôt de avant le délai. J'ai fais le recours gracieux dans la foulée au ministère en mars 2015.
Sans réponse j'ai pris un autre RDV à la préfecture pour déposer un nouveau dossier fin juin 2015. L'agent préfectoral n'arrivait pas à saisir mon dossier et il a pris contact avec le ministère qui l'a informé que me recours n'est pas encore traité. Il m'a annoncé également que tant que je n'ai pas eu de réponse aucune nouvelle demande ne sera traitée.
J'ai contacté vainement le ministère par téléphone et la messagerie me renvoie vers une adresse mail à laquelle j'ai envoyer une demande pour avoir des nouvelles de mon dossier. cela fait plus de 2 mois et je n'ai aucune réponse.

Que faut-il faire?? je ne peux même pas prendre un nouveau RDV.
31 octobre 2015 06:53
Salam Zarrouk,
STP ajoute moi sur la liste,
Merci.
31 octobre 2015 10:56
Bonjour MZ

Je pense que il faut suive les chose avec la logique c. Est en le fait pas elle devient compliqué moi. Je sais pas pourquoi ta fait une deuxième demande et le délai il est pas. Encore expiré franchement je peut t réponde
r
31 octobre 2015 17:05
Bonjour,

Merci pour ta réponse Mayssa42100. J'ai essayé une 2e demande car on m'a dit que si je n'ai pas de réponse 4 mois après le recours c'est à dire refus implicite.. le jour du 2e RDV l'agent préfectoral m'a dit que ce délai de 4 mois ne veut rien dire, au vu des retards administratifs certains recours sont traités plusieurs mois après.
Ce qui m'inquiète c'est que je n'ai pas de réponse et la préfecture me dit d'attendre de recevoir un courrier.
Pour ces raisons je cherche de l'aide via ce forum..

Merci à tous et à toutes.
1 novembre 2015 00:36
Salut MZ,

Tu vas avoir une réponse du Ministère et à partir de là soit tu as un avis favorable à ton recours, soit tu refais une demande, puisque si je comprends bien tu as eu un rejet et non un ajournement.

Effectivement on est tenté de dire que les 4 mois sont à titre indicatifs et que dans la pratique, certains reçoivent un avis favorable au delà des 4 mois. Regarde ma signature, j'ai passé les 4 mois. Et jusque là sur le forum, ceux qui ont reçu un avis favorable on tous dépassé 4 mois.

Patiente avec nous smiling smiley
Citation
recours MZ a écrit:
Bonjour,

Merci pour ta réponse Mayssa42100. J'ai essayé une 2e demande car on m'a dit que si je n'ai pas de réponse 4 mois après le recours c'est à dire refus implicite.. le jour du 2e RDV l'agent préfectoral m'a dit que ce délai de 4 mois ne veut rien dire, au vu des retards administratifs certains recours sont traités plusieurs mois après.
Ce qui m'inquiète c'est que je n'ai pas de réponse et la préfecture me dit d'attendre de recevoir un courrier.
Pour ces raisons je cherche de l'aide via ce forum..

Merci à tous et à toutes.
►94 Créteil►Dépôt 03/2015►AJ 04/2015►Recours 05/2015►N°2015X108xxx ►08/03/2016 rallgt 4 mois (AF)►SCEC 15/03/2016►Dt 20 JO du 25/05/2016 ►Dem ADN 02/06/2016 ►Lettre Rezé 07/06/2016►Dépôt CIN 25/06/2016►Dépôt Passeport 02/07/2016►Retrait Passeport + CNI 23/07/2016
R
1 novembre 2015 11:17
Bonjour à vous tous

Pour ma part bientot 6 mois la semaine prochaine, par curiosité j'ai envoyé un mail à la prefecture qui m'informa que mon dossier était toujours en attente à la sous direction de l' accès à la nationalité. il en a profité pour me faire spontanément la mise jour de ma nouvelle adresse.IL a tout simplement remarqué dans mon mail que j'avais pas la même adresse que sur le recours ... d'ou ce changement d'adresse de sa part assez sympathique il était ... l'attente continue donc lol


@ Mélanie92@Drake@Cookie26 comme ils l'ont dit sur le forum encore trop récent votre recours l'attente moyenne observée sur ce forum pour ceux qui ont eu un AF ou AD est d'environ 6 mois.

@Sergey Merci on attends tous dans l'espoir d'un AF.

@Merzouk felicitations pour ton AF

@Mayssa comme te le suggère Sergey attends au moins 6 mois avant toute action contentieux au tribunal ... sans oublier que le délai du tribunal est assez longue que l'ajournement

@recours MZ Carl lewis à répondu à ton inquiétude parfaitement

@Moroan toujours pas de news soyons patient c'est assez long mais bon ... lol
►Préf44 ►ENVOI ENTRETIEN 17/02/2015 ►Ajournement : début/03/2015 ►Recours05/05/2015 ►N° Rezé 2015X1059xx ►DECISION xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ► N° xx du xx/xx/2015
d
1 novembre 2015 13:33
bonjour raja44
pour ma part ca va faire 7mois que j'ai envoyé mon recours , j'ai tjr pas eu de réponse a part que j'ai juste eu une information de la part de ma sous préfecture que mon dossier est mis en traitement le 14 aout dernier est depuis plus rien j'espère qu'on aura tous des AF au bout de cette longue attente infernal .
►sous-pref : 76 ►Dépôt 18/09/2014 ►AJ 17/02/2015 ►Recours 14/04/2015 ► Num Rézé: 2015x1041xx ►AF xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ►►Décret n°xx du xx/xx/2016
1 novembre 2015 14:39
Salut Raja44
Toute façon vous avez perdu 2 mois sur un parcours de contentieux quand le délai de 4 mois et termine en peut passe en contentieux sans attendre leur réponse moi je mon faut c il sont des retard li. Sont paye pour traite les dossier c pas moi qui dit ça c la loi 4 passe ta un refus nous en peut attendre mais c il passe 2. Mois âpre les 4 mois le tribunal il attendre pas après c mort en peut fait un recours contentieux après c li y a AF de REZE en peut annulé le contentieux voila
c
1 novembre 2015 14:43
Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur ce forum,
Je remercie tout le monde de le rendre si riche et si intéressant…
J'ai quelques questions concernant ma situation voir ma signature.

Si quelqu'un a des infos sur mon cas, merci de m'éclaircir, voici ma situation…

J'ai déposé ma demande de naturalisation et fait l'entretien en 10/2014. En 03/2015 j'ai reçu un rejet de ma demande pour problème avec mon acte de naissance. J'ai réussi à régler le problème et déposer un recours dans la foulée le 05/2015.
J'ai reçu en 09/2015 un courrier du REZE daté de 08/2015 m'indiquant qu'après nouvel examen de mon dossier, ils ont décidé d'accorder un AF à mon recours hiérarchique, sans me préciser de décret ni de suite à faire.
J'arrive pas a joindre le REZE ni par mail ni par tel, j'ai donc contacté le SCEC, et il me dit que mon dossier ne leurs ai pas encore transmis.
J'ai appelé la DILA, mon nom n'est dans aucun des derniers JO publiés
il y'a t-il des gens dans mon cas? c'est quoi la suite pour connaitre l'état d'avancement?
Plein de question sans réponse, veuillez m'aider

Bon dimanche a tout le monde
► Préfecture 94 (Creteil) ►Entretien et dépôt 10/2014 ►Rejet 03/2015 ►Recours 05/2015 ►Numéro Rezé: 2015X 1056xx ►AF reçu 08/2015 ►Transmis SCEC:10/2015 ►PAN11/15 ►Décret 49 ►ADN reçu 14/01/16 ►Passeport déposé 14/01/16 ►CIN : 22/01/16 ►Cérémonie :14/04/16
r
1 novembre 2015 15:01
Bonjour,

Merci pour toutes les réponses. Je suis maintenant rassuré vu que d'autres personnes attendent comme moi..Je vais peut-être contacter la préfecture à ce sujet même si je n'ai pas leur mail . je vous tiens au courant.
Merci encore
1 novembre 2015 15:03
Raja44

Tu vois pas la il sont pas envie de traite les dossier ta déposé ton recours mois. de mai et il y a rien il y a des recours après toi et des recours de mois janvier moitié traite les autre non regard notre amis desaily 7 mois notre amis Zarouq après lui il sont répondu je c pas moi comment il travaille ô je peut dire ils regard les photo peut être de les recouriste selon la beauté si je saviez ça j'ai envoyé la photo de pred bit à la place de ma photo pour qui il traite mon dossier rapidement il faut arrêté de donne des justification à les retard de traitement et commencer à dire des chose que nous en c pas moi ou toi ou un autre en travaille pas à REZE
1 novembre 2015 15:09
Allé laisse tombe STP Raja44
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