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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
1 novembre 2015 15:17
Bonjour Mayssa42100,

Comme tout le monde je te conseille de patienter. On est tous passé par là, ou du moins pratiquement toutes les personnes qui ont fait des recours. Le délai moyen est d'environ 6 mois minimum. Regardes ma signature, il m'a fallu 10 mois pour avoir ce fameux AF...

Tu peux faire un recours contentieux comme tu dis, mais dis toi que la durée d'un recours contentieux est d'environ un an et demi. Il faut beaucoup de courage et de patience pour le faire, car personne ne t'informera de l'état d'avancement du dossier... il faudra attendre la décision du juge et c'est tout!!!!

Et ce que tu ne sais pas c'est que le tribunal ne peut pas contraindre au ministère de t'accorder la nationalité. Il annule la décision du ministère et lui demande de réexaminer ton dossier, donc il repart à zéro...

A toi de choisir entre patienter deux mois encore ou une durée non déterminée.

Je te suggère de patienter et d'attendre la décision du ministère.

COURAGE.


Citation
Mayssa42100 a écrit:
Salut Raja44
Toute façon vous avez perdu 2 mois sur un parcours de contentieux quand le délai de 4 mois et termine en peut passe en contentieux sans attendre leur réponse moi je mon faut c il sont des retard li. Sont paye pour traite les dossier c pas moi qui dit ça c la loi 4 passe ta un refus nous en peut attendre mais c il passe 2. Mois âpre les 4 mois le tribunal il attendre pas après c mort en peut fait un recours contentieux après c li y a AF de REZE en peut annulé le contentieux voila



Modifié 3 fois. Dernière modification le 01/11/15 15:31 par sunugal.
►Dép/Entretien: 26/06/14 ►Refus: 26/09/14 ►Recours: 11/10/14 ►AF: 05/08/15 ►Num Reze: 2014X1190 ►SCEC: 22/09/15 ►PAN 24-26/10/15 ►Décret 45 du 12/11/2015 ►Lettre Rezé: 23/11/15 ► Demande ADN: 04/12-11/12/15 ►CNI : 12/12-24/12/2015 (MASSY) ►L'ampliation : XX/XX
1 novembre 2015 15:29
Merci pour le conseille

Mais il y a un proverbe chez nous il dit quand j'ai quitté l'Algérie tt pas avec moi dans le passeport.
Tu peut me dire tout mais chaque un sont cas et chaque un comme il vois le monde merci encore
1 novembre 2015 15:39
Excuses moi, je n'ai pas trop compris le message que tu veux faire passer...

On te donne des conseilles par rapport à nos retours d'expérience, c'est l'objectif de ce forum il me semble.

Tu peux faire un recours contentieux, personne dans ce forum ne t'en empêche. C'est ton plein droit, prends ton destin en mains... bon courage!!


Citation
Mayssa42100 a écrit:
Merci pour le conseille

Mais il y a un proverbe chez nous il dit quand j'ai quitté l'Algérie tt pas avec moi dans le passeport.
Tu peut me dire tout mais chaque un sont cas et chaque un comme il vois le monde merci encore



Modifié 1 fois. Dernière modification le 01/11/15 15:41 par sunugal.
►Dép/Entretien: 26/06/14 ►Refus: 26/09/14 ►Recours: 11/10/14 ►AF: 05/08/15 ►Num Reze: 2014X1190 ►SCEC: 22/09/15 ►PAN 24-26/10/15 ►Décret 45 du 12/11/2015 ►Lettre Rezé: 23/11/15 ► Demande ADN: 04/12-11/12/15 ►CNI : 12/12-24/12/2015 (MASSY) ►L'ampliation : XX/XX
1 novembre 2015 16:26
Merci sunugal

Et félicitations pour AF et bon courage pour la suit
Cdt
1 novembre 2015 17:06
Bonjour Sunugal,

Merci d'être passé par ici et félicitations encore. Ceci dit tes stats donnent le tournis eye popping smileywhistling smiley

10 mois d'attente, mes respects! j'imagine que l'AF était inespéré et que tu avais presque jeté l'éponge...

J'espère que le mois de Novembre sera porteur de bonnes nouvelles sur ce forum. En soit le dénouement quelque soit l'issue est une nouvelle qui permet d'avancer.

Bon courage à tous
►94 Créteil►Dépôt 03/2015►AJ 04/2015►Recours 05/2015►N°2015X108xxx ►08/03/2016 rallgt 4 mois (AF)►SCEC 15/03/2016►Dt 20 JO du 25/05/2016 ►Dem ADN 02/06/2016 ►Lettre Rezé 07/06/2016►Dépôt CIN 25/06/2016►Dépôt Passeport 02/07/2016►Retrait Passeport + CNI 23/07/2016
R
1 novembre 2015 17:23
@Desaily l'attente moyenne est de 6 mois j'ai par ailleurs constaté que cela soit sur ce forum ou celui de Facebook que des gens ont eu des reponses vers les 10, 11 mois d'attente. Tu peux essayer d'envoyé un mail au scec pour voir s'ils ont pas reçu ton dossier entre temps ...

@Mayssa c'est vrai la loi dit 4 mois sans réponse équivaut à rejet mais je suis persuadé qu'ils sont en retard vu le nombre de dossiers qu'ils ont à traiter. Exemple: La caf selon les régions prend environ un à trois mois pour traiter nos dossiers faut savoir que REZE est le seul y'en a pas 2 dans toute la France donc imagine un peu le flux de dossier qu'il traite. Mais tu peux toutefois introduire ton recours contentieux dans l'attente d'une réponse moi je compte pas en faire car c'est assez long.

oublie pas aussi qu'il y a des dossiers qui seront prioritaires sans doute

exemple ZINSOU a fait sa demande en novembre 2014 ajourné en mai 2015 recours mai 2015 et SAGBO qui a fait sa demande en janvier 2015 ajourné en février 2015 recours mars 2015 on serait tenter de dire que l'administration doit répondre à SAGBO avant ZINSOU mais attention meme si le recours de SAGBO est faite avant celui de ZINSOU, ne négligeons pas que la demande de naturalisation de ZINSOU date de novembre 2014.

@cheikh94 au vu des faits que tu nous a relaté moi je pense qu'il te faudrait de la patience car tu as déjà eu un AF. il te reste juste le transfert de ton dossier du SDANF vers SCEC je pense.
c'est assez dur on le sait tous mais la patience est un chemin d'or.

@Recours MZ regarde sur le récépissé du dépôt de ta demande en général il y a leur mail dessus

@Sunugal merci de nous apporter ton témoignage sur ce site il nous en fallait
►Préf44 ►ENVOI ENTRETIEN 17/02/2015 ►Ajournement : début/03/2015 ►Recours05/05/2015 ►N° Rezé 2015X1059xx ►DECISION xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ► N° xx du xx/xx/2015
n
1 novembre 2015 17:39
bonjour cheikh94
patiente tu est encore loin pour paraitre sur un décret Rezé ne répond plus donc attend un peux pour recontacter scec cetait quand la dernière fois que tu a contacté scec,?
Citation
cheikh94 a écrit:
Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur ce forum,
Je remercie tout le monde de le rendre si riche et si intéressant…
J'ai quelques questions concernant ma situation voir ma signature.

Si quelqu'un a des infos sur mon cas, merci de m'éclaircir, voici ma situation…

J'ai déposé ma demande de naturalisation et fait l'entretien en 10/2014. En 03/2015 j'ai reçu un rejet de ma demande pour problème avec mon acte de naissance. J'ai réussi à régler le problème et déposer un recours dans la foulée le 05/2015.
J'ai reçu en 09/2015 un courrier du REZE daté de 08/2015 m'indiquant qu'après nouvel examen de mon dossier, ils ont décidé d'accorder un AF à mon recours hiérarchique, sans me préciser de décret ni de suite à faire.
J'arrive pas a joindre le REZE ni par mail ni par tel, j'ai donc contacté le SCEC, et il me dit que mon dossier ne leurs ai pas encore transmis.
J'ai appelé la DILA, mon nom n'est dans aucun des derniers JO publiés
il y'a t-il des gens dans mon cas? c'est quoi la suite pour connaitre l'état d'avancement?
Plein de question sans réponse, veuillez m'aider

Bon dimanche a tout le monde
[b] MTP34►dép17/07/14►ent 12/11/14+récépissé. AJ 09 Mars.►RH mai.► AF13/08/15 ►2015X1070xx ►SCEC06/10/15►décret 3[/b] [b]27/01/16[/b]►[b]lettre Rezé06/02/16[/b]►[b]ADN 22/02/16►recu 29/02/16►DépCNI/Pass7/03/16►Ret Pass23/03/16 ►Ret CNI 6/4/16
1 novembre 2015 18:21
Raja44

Il ne y a pas des dossier qui passe en priorité quand tu parle ô tu dont des information il faut avoir des preuve c un dossier de mois de juin il passe en traitement avant un dossier de mois avril ou mai c pas que il passe en priorité il y a pas de raison comme tu m'a dit la caf elle mètre des temps pour traite les dossier mais jamais un dossier avant d'autres alors conclusion ils sont faut de nous dossier voila
1 novembre 2015 18:27
Bonjour Caer-Lewis et merci pour tes encouragements,

Oui c'était très dur, tu peux même pas imaginer...

J'appelais REZE presque toutes les deux semaines, j'envoyais des mails tous les mois (à l'époque REZE répondait aux mails), j'ai envoyé pas mal de lettres RAR...

L'accueil de REZE me disait que la dame qui s'occupait de mon dossier était tt le temps en déplacement... apparemment elle partait former les personnels des préfectures je ne sais quoi... d'où le retard des dossiers qu'elle traitait...

J'avais réussi à avoir son numéro direct et je l'appelais aussi tous les jours sans l'avoir et le jour ou je l'ai eu, elle s'est excusé et à traiter mon dossier dans la même semaine.

Et comme j'avais déposé avec ma femme et que cette dernière était enceinte, elle nous avait demandé d'attendre que le bébé soit né avant de valider notre dossier (pour qu'elle puisse bénéficier de l'effet collectif)...

Donc imagines un peu l'attente et tout le tralala...

En somme, chaque dossier est traité différemment, donc dans certains cas les quatre mois ne suffisent pas...

Merci Raja44 pour tes encouragements.
Citation
Carl-Lewis a écrit:
Bonjour Sunugal,

Merci d'être passé par ici et félicitations encore. Ceci dit tes stats donnent le tournis eye popping smileywhistling smiley

10 mois d'attente, mes respects! j'imagine que l'AF était inespéré et que tu avais presque jeté l'éponge...

J'espère que le mois de Novembre sera porteur de bonnes nouvelles sur ce forum. En soit le dénouement quelque soit l'issue est une nouvelle qui permet d'avancer.

Bon courage à tous
►Dép/Entretien: 26/06/14 ►Refus: 26/09/14 ►Recours: 11/10/14 ►AF: 05/08/15 ►Num Reze: 2014X1190 ►SCEC: 22/09/15 ►PAN 24-26/10/15 ►Décret 45 du 12/11/2015 ►Lettre Rezé: 23/11/15 ► Demande ADN: 04/12-11/12/15 ►CNI : 12/12-24/12/2015 (MASSY) ►L'ampliation : XX/XX
c
1 novembre 2015 18:36
Bonjour Nat2015,

Merci d'avoir répondu, en regardant ta signature, on est pas loin et meme j'arrive un peu avant toi.

La dernière fois que j'ai contacté le SCEC date du 22 septembre, donc plus de 2 fois. je voudrais que la prochaine fois que je les contacte, être sure que mon dossier est bien arrivé chez eux.
Mais nat2015, si je regarde bien ta signature, mon dossier devrais devancer le tien, si le tien est déjà au SCEC, le mien devrait maintenant y être.
car si on compte nos numéro REZE, je suis 1065 et toi 1070, pareil mon avis favorable date du 05/08 et le tien du 13/ 08.
Donc je dois être en avance sur toi si les dossiers sont traités dans l'ordre, mais ca je ne sais pas. qu'en penses tu nat2015.
► Préfecture 94 (Creteil) ►Entretien et dépôt 10/2014 ►Rejet 03/2015 ►Recours 05/2015 ►Numéro Rezé: 2015X 1056xx ►AF reçu 08/2015 ►Transmis SCEC:10/2015 ►PAN11/15 ►Décret 49 ►ADN reçu 14/01/16 ►Passeport déposé 14/01/16 ►CIN : 22/01/16 ►Cérémonie :14/04/16
d
1 novembre 2015 19:55
bonjour cheikh94
ya pas de logique dans les traitement des dossier , regarde moi j'ai un numéro avant toi et nat2015 et moi j'ai meme pas encore de retour par rapport a mon recours comme quoi on comprend rien de leurs systeme et la facon qui traite nos dossiers .
►sous-pref : 76 ►Dépôt 18/09/2014 ►AJ 17/02/2015 ►Recours 14/04/2015 ► Num Rézé: 2015x1041xx ►AF xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ►►Décret n°xx du xx/xx/2016
d
1 novembre 2015 19:58
@raja44
merci pour tes conseilles , je vais essayé d'appeler ma sous préfecture pour avoir des nouvelles avant d'envoyé un email au scec .
►sous-pref : 76 ►Dépôt 18/09/2014 ►AJ 17/02/2015 ►Recours 14/04/2015 ► Num Rézé: 2015x1041xx ►AF xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ►►Décret n°xx du xx/xx/2016
d
1 novembre 2015 20:05
@cheikh92 et nat2015
toute mes félicitations pour vos AF et bon courage pour la suite
c
1 novembre 2015 20:34
@desaily

Merci c'est très gentil de ta part.
En fait je vois qu'il doit pas y'avoir le logique d'ordre du numéro REZE.
c'est vrai que ton numéro nous devance moi et nat2015
Mais tu as essayé de contacté le REZE ou le SCEC pour avoir des infos?
► Préfecture 94 (Creteil) ►Entretien et dépôt 10/2014 ►Rejet 03/2015 ►Recours 05/2015 ►Numéro Rezé: 2015X 1056xx ►AF reçu 08/2015 ►Transmis SCEC:10/2015 ►PAN11/15 ►Décret 49 ►ADN reçu 14/01/16 ►Passeport déposé 14/01/16 ►CIN : 22/01/16 ►Cérémonie :14/04/16
n
1 novembre 2015 20:40
oui je vois ca mais je pense ya d’autre facteurs en jeu pour les traitements
mais jte conseil dappelais demain ta préfecture service naturalisation demande l’avancement de ton recours ou contacte scec demain tout simplement pask sa fais qu'a meme un moment que tu les avait contacter ..
Citation
cheikh94 a écrit:
Bonjour Nat2015,

Merci d'avoir répondu, en regardant ta signature, on est pas loin et meme j'arrive un peu avant toi.

La dernière fois que j'ai contacté le SCEC date du 22 septembre, donc plus de 2 fois. je voudrais que la prochaine fois que je les contacte, être sure que mon dossier est bien arrivé chez eux.
Mais nat2015, si je regarde bien ta signature, mon dossier devrais devancer le tien, si le tien est déjà au SCEC, le mien devrait maintenant y être.
car si on compte nos numéro REZE, je suis 1065 et toi 1070, pareil mon avis favorable date du 05/08 et le tien du 13/ 08.
Donc je dois être en avance sur toi si les dossiers sont traités dans l'ordre, mais ca je ne sais pas. qu'en penses tu nat2015.
[b] MTP34►dép17/07/14►ent 12/11/14+récépissé. AJ 09 Mars.►RH mai.► AF13/08/15 ►2015X1070xx ►SCEC06/10/15►décret 3[/b] [b]27/01/16[/b]►[b]lettre Rezé06/02/16[/b]►[b]ADN 22/02/16►recu 29/02/16►DépCNI/Pass7/03/16►Ret Pass23/03/16 ►Ret CNI 6/4/16
n
1 novembre 2015 20:41
merci desaily courage je te souhaite un avis favorable a toi aussi ..
Citation
desaily a écrit:
@cheikh92 et nat2015
toute mes félicitations pour vos AF et bon courage pour la suite
[b] MTP34►dép17/07/14►ent 12/11/14+récépissé. AJ 09 Mars.►RH mai.► AF13/08/15 ►2015X1070xx ►SCEC06/10/15►décret 3[/b] [b]27/01/16[/b]►[b]lettre Rezé06/02/16[/b]►[b]ADN 22/02/16►recu 29/02/16►DépCNI/Pass7/03/16►Ret Pass23/03/16 ►Ret CNI 6/4/16
1 novembre 2015 22:06
Bien joué sunugal,

Je vois que tu as réussi à nouer une bonne relation avec l'agente à Rézé chargée de ton dossier. C'est assez rare pour être salué!

Je suis intéressé par ce que tu dis à propos de l'effet collectif, sachant que je vais être papa vers fin décembre début janvier Danse

Mais pour ma part j'ai fait ma demande seul sans ma femme qui fera sa demande plus tard. Si je comprends bien il est préférable que le bébé naisse avant la naturalisation pour bénéficier de l'effet collectif?

Je pensais qu'il était préférable d'être naturalisé avant la naissance pour que le bébé bénéficie directement de la double citoyenneté... Merci pour tes lumières





Citation
sunugal a écrit:
Bonjour Caer-Lewis et merci pour tes encouragements,

Oui c'était très dur, tu peux même pas imaginer...

J'appelais REZE presque toutes les deux semaines, j'envoyais des mails tous les mois (à l'époque REZE répondait aux mails), j'ai envoyé pas mal de lettres RAR...

L'accueil de REZE me disait que la dame qui s'occupait de mon dossier était tt le temps en déplacement... apparemment elle partait former les personnels des préfectures je ne sais quoi... d'où le retard des dossiers qu'elle traitait...

J'avais réussi à avoir son numéro direct et je l'appelais aussi tous les jours sans l'avoir et le jour ou je l'ai eu, elle s'est excusé et à traiter mon dossier dans la même semaine.

Et comme j'avais déposé avec ma femme et que cette dernière était enceinte, elle nous avait demandé d'attendre que le bébé soit né avant de valider notre dossier (pour qu'elle puisse bénéficier de l'effet collectif)...

Donc imagines un peu l'attente et tout le tralala...

En somme, chaque dossier est traité différemment, donc dans certains cas les quatre mois ne suffisent pas...

Merci Raja44 pour tes encouragements.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 01/11/15 22:08 par Carl-Lewis.
►94 Créteil►Dépôt 03/2015►AJ 04/2015►Recours 05/2015►N°2015X108xxx ►08/03/2016 rallgt 4 mois (AF)►SCEC 15/03/2016►Dt 20 JO du 25/05/2016 ►Dem ADN 02/06/2016 ►Lettre Rezé 07/06/2016►Dépôt CIN 25/06/2016►Dépôt Passeport 02/07/2016►Retrait Passeport + CNI 23/07/2016
1 novembre 2015 22:28
Bonjour à tout le monde,

Au niveau de la durée on'a presque la même date avc Carl Lewis j'ai reçu une réponse vraiment à quelque jours de la fin de quatre moi on disant de les renvoyer les pièces complémentaires que jai envoyé debut octobre au mois d'août j'avais réussi à parlé avc reze elle m'avait dit que île de france c trop chargé il y a trop de dossier dans tous les cas vous aurez une réponse négative ou positive sachant que c ma deuxième demande et la première fois reze m'avait envoyé une lettre pour ajournement donc je pense que ce qu'on peut faire etre sur qu'ils ont bien reçu nos courrier c'est à dire les envoyer par ar et d'attendre je sais que ce n'est pas facile on est tous dans les mm cas bonnes courage à nous tous
c
2 novembre 2015 02:15
@nat2015
Pour avoir l'information que ton dossier est arrivé au SCEC, tu as appelé ou envoyé un email? je voudrais le numéro du SCEC si quelqu'un l'a ici.

Merci
► Préfecture 94 (Creteil) ►Entretien et dépôt 10/2014 ►Rejet 03/2015 ►Recours 05/2015 ►Numéro Rezé: 2015X 1056xx ►AF reçu 08/2015 ►Transmis SCEC:10/2015 ►PAN11/15 ►Décret 49 ►ADN reçu 14/01/16 ►Passeport déposé 14/01/16 ►CIN : 22/01/16 ►Cérémonie :14/04/16
n
2 novembre 2015 09:51
jai contacté par mail envoi leur un mail
Citation
cheikh94 a écrit:
@nat2015
Pour avoir l'information que ton dossier est arrivé au SCEC, tu as appelé ou envoyé un email? je voudrais le numéro du SCEC si quelqu'un l'a ici.

Merci
[b] MTP34►dép17/07/14►ent 12/11/14+récépissé. AJ 09 Mars.►RH mai.► AF13/08/15 ►2015X1070xx ►SCEC06/10/15►décret 3[/b] [b]27/01/16[/b]►[b]lettre Rezé06/02/16[/b]►[b]ADN 22/02/16►recu 29/02/16►DépCNI/Pass7/03/16►Ret Pass23/03/16 ►Ret CNI 6/4/16
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