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Bonjour honey-moon,

@Momo01002, mais il y a qu'une seule adresse à laquelle on peut écrire non ?
Il t'expliquait tout simplement qu'il (Momo01002) envoyait des mails à SCEC depuis différentes adresses mail. Il parlait de différentes adresses mail à lui et non celle de SCEC qui reste inchangée.

@Momo01002 : Pour information, il ne sert à rien de procéder ainsi car quelque soit l'adresse mail que vous utilisez pour contacter SCEC, l'enregistrement de votre mail sur votre dossier SCEC se fait à partir du N° de dossier ministériel (N° Rezé). L'historique de vos demandes de renseignements est conservé dans votre dossier informatique.

@Honey-moon : Tu peux envoyer un mail à SCEC. Il faut seulement éviter de le faire toutes les semaines par exemple.

Bonne journée.

Citation
honey-moon a écrit:
Bonjour Mayssa;

je l'ai envoyé le 05/12/2015 et ils l'ont reçu le 09/12.

@Momo01002, mais il y a qu'une seule adresse à laquelle on peut écrire non ?

Merci pour vos réponses.
j'ai écrit à SCEC et j'ai eu la même réponse qu'avant ! je ne recommencerai plus (lol) je vais patienter qu'ils se manifestent d'eux même.

Bonjour à toutes et tous,

Juste pour vous informer que SCEC dans sa précédente réponse m'informant que mon dossier avait été traité et en attente de Décret à la SDNAF, ne m'avait pas donné d'indication sur le N° du Décret sur lequel mon nom était sensé paraître.

Ainsi, pour avoir plus de précision, je leur ai envoyé un mail à l'instant et j'ai eu une réponse dans les 5 minutes qui ont suivi. Sans réponse automatique préalable cette fois-ci.

***************************************************

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité par le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC).

Il est en attente de décret (n°2) à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)

*******************************************************

Je suis donc en attente du Décret N° 2 qui sera consultable bientôt sur internet conformément à la nouvelle organisation du JORF.
Fraternellement.

Bonjour tout le monde,

J'ai reçu une réponse du SCEC hier. Mon dossier a été traité par le Service Central d'Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International.
Il est en attente de décret à la Sous Direction de l'Accès à la Nationalité Française du Ministère de l'Intérieur (SDANF).

Ils ne m'ont pas donné d'indication sur le N° du décret sur lequel mon nom est sensé paraître. J'aurais dû attendre aujourd'hui pour les contacter!! Mais comme mon destin étant lié à celui de Sergey, je pense que je serais aussi sur le Décret N° 2 .

Je suis vraiment très content pour toi lam31 et aussi pour ton AF Momo01002

Je reste dans l'attente de super bonnes nouvelles pour tous.

Fraternellement.

Félicitations à Sergey et Viper !

C'est avec impatience que j'attends une bonne nouvelle de Mayssa.

De mon côté, ma cérémonie est prévue à la fin du mois... Ma mairie a refusé que je dépose une demande de passeport en attendant sachant que mon titre de séjour est périmé... Je vais me balader avec mon JO hihi

Citation
Viper92 a écrit:
Bonjour tout le monde,

J'ai reçu une réponse du SCEC hier. Mon dossier a été traité par le Service Central d'Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International.
Il est en attente de décret à la Sous Direction de l'Accès à la Nationalité Française du Ministère de l'Intérieur (SDANF).

Ils ne m'ont pas donné d'indication sur le N° du décret sur lequel mon nom est sensé paraître. J'aurais dû attendre aujourd'hui pour les contacter!! Mais comme mon destin étant lié à celui de Sergey, je pense que je serais aussi sur le Décret N° 2 .

Je suis vraiment très content pour toi lam31 et aussi pour ton AF Momo01002

Je reste dans l'attente de super bonnes nouvelles pour tous.

Fraternellement.

Salut sidib

Merci d'avoir pensé à moi moi aussi j'attends je pense à partir de la semaine prochaine il y a des nouvelle inchalah merci encore une fois

oui honey-moon le nom et prenom et numero de reze ca reste le meme bien sur mais aujourd'hui j'ai utilisé l'email de mon mari et j'ai eu une bonne nouvelle

Citation
honey-moon a écrit:
ah d'accord je viens de comprendre vous leur écrivez de différentes adresses oui mais les coordonnées Nom/prénom / num Reze restent les mêmes

Merci beaucoup sidib

C'est pénible!!! Je n'ai pas encore commencé à lire les posts du forum N° 4 ( Naturalisation du JO ...), mais je crois avoir lu que tu pourrais demander le passeport de n'importe quelle mairie!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/01/16 16:23 par Viper92.

Bonjour,

Effectivement la demande de passeport peut être faite à n'importe quelle mairie.
Par contre la CIN doit être faite dans la mairie de résidence.

Cordialement,

Citation
Viper92 a écrit:
Merci beaucoup sidib

C'est pénible!!! Je n'ai pas encore commencé à lire les posts du forum N° 4 ( Naturalisation du JO ...), mais je crois avoir lu que tu pourrai demander le passeport de n'importe quelle mairie!!

pour information
Le SCEC a établi tous les actes d'état civil des personnes jusqu'au décret 48 inclus. Les demandes de copies peuvent être effectuées sur : [pastel.diplomatie.gouv.fr].
En règle générale, un décret est mis en traitement par semaine. Le décret 49 sera mis en traitement cette semaine, les demandes de copies d'acte liées à celui-ci ne peuvent être effectuées qu'en début de semaine suivante (à partir du lundi).

Bonjour.
J'ai reçu ce jour mes documents originaux qui ont servi au traitement de ma demande de recours de naturalisation par décret( suite à ajournement). Il n'est cependant pas spécifié si mon recours est accepté ou non. Dois-je encore attendre une réponse de la la part de Rézé?
J'ai un numéro Rézé commençant par, 2015X113...
Voici quelques informations utiles:
Dépot de ma demande de naturalisation par décret: Septembre 2014
Réception en entretien d'assimilation, qui par ailleurs fut favorable: Juin 2015
Décision préfecture de Lille: Juillet 2015
Motif: Ajournement de 2 ans pour ressources insuffisantes et stables.
Recours hiérarchique fait le: 5 Aout 2015
Retour de mes papiers originaux sans aucune décision. Il est juste mentionné un numéro à indiquer pour toute correspondance (2015X113...): 05/01/2016

Restant à votre disposition pour plus d'informations.
Merci

Bonjour Yani77,

Je me permets de répondre à ton post.
Je suppose que parmi tes documents originaux t'ayant été retournés, figure ton acte de naissance ? Si oui alors il y a vraiment de quoi te poser des questions étant donné que l'acte de naissance original, en cas d'avis favorable du SDANF, est transmis à SCEC pour l'établissement des actes d'état civil.

Ceci étant, il serait illogique que le SDANF te le retourne pour te le redemander pour la suite de l'instruction de ton dossier de recours.

Par ailleurs, mon intention n'étant en aucun cas de te démoraliser, je te conseille vivement de te rapprocher dans les meilleurs délais de ta Préfecture qui, elle seule est à même de pouvoir t'apporter une réponse plausible.
Bien cordialement.

Citation
Yani77 a écrit:
Bonjour.
J'ai reçu ce jour mes documents originaux qui ont servi au traitement de ma demande de recours de naturalisation par décret( suite à ajournement). Il n'est cependant pas spécifié si mon recours est accepté ou non. Dois-je encore attendre une réponse de la la part de Rézé?
J'ai un numéro Rézé commençant par, 2015X113...
Voici quelques informations utiles:
Dépot de ma demande de naturalisation par décret: Septembre 2014
Réception en entretien d'assimilation, qui par ailleurs fut favorable: Juin 2015
Décision préfecture de Lille: Juillet 2015
Motif: Ajournement de 2 ans pour ressources insuffisantes et stables.
Recours hiérarchique fait le: 5 Aout 2015
Retour de mes papiers originaux sans aucune décision. Il est juste mentionné un numéro à indiquer pour toute correspondance (2015X113...): 05/01/2016

Restant à votre disposition pour plus d'informations.
Merci

Merci Sergey pour votre retour.
Ne figure pas du tout dans le retour de Rézé, mon acte de naissance. J'ai, dans ma démarche de recours sur la décision de la préfecture, introduit un certain nombre de documents justifiant ma situation eu égard de la réglementation et des circulaires ministérielle en l'occurrence.
Par ailleurs, lors de la décision préfectorale portant le renvoi de ma demande à deux 2 ans, l'acte de naissance original m'a été retourné.

Je ne sais pas si cet éclairement change la donne!

@yani77

Je pense pas que le retour des documents liés au recours soit une mauvaise chose. L'acte de naissance est redemande par SCEC lors de l'étape suivante.
C'est les seuls qui répondent aux mails.. Et très vite !

J'ai un numéro reze tres proche du tien. 2015x1129... Et j'ai encore jamais reçu de signe de reze. Aucune reponse aux mails..etc.

La prefecture a seulement vu le recours enregistré qu'en decembre.

Bonjour Yani77,

En effet, ça changement complètement la donne si l'acte de naissance ne figure pas dans les documents retournés par SDANF, ton acte de naissance n'ayant pas été joint à ton dossier de recours au préalable.

A ma connaissance, les seuls documents demandés en copie originale dans le cadre d'un envoi par voie postale sont :
- L'acte de naissance du demandeur et celui de ses enfants (s'il en a);
- L'acte de mariage (si marié ou toutes autres documents d'état civil)
- Les certificats de scolarité des enfants;
- L'attestation de présence établie par votre employeur récente;
- Le bordereau de situation fiscal (P237)

Ainsi, si tu as envoyé des documents en copie originale, autres que ceux cités ci-dessus alors, à mon avis le SDANF n'a pas jugé utile de les conserver pour l'instruction de ton recours. Des photocopies leur suffisent.

Ce n'est qu'un avis.

Encore une fois, pour en avoir le cœur net, je te conseille de nouveau de te rapprocher de ta Préfecture pour information. Sois zen !
Bien cordialement.

Citation
Yani77 a écrit:
Merci Sergey pour votre retour.
Ne figure pas du tout dans le retour de Rézé, mon acte de naissance. J'ai, dans ma démarche de recours sur la décision de la préfecture, introduit un certain nombre de documents justifiant ma situation eu égard de la réglementation et des circulaires ministérielle en l'occurrence.
Par ailleurs, lors de la décision préfectorale portant le renvoi de ma demande à deux 2 ans, l'acte de naissance original m'a été retourné.

Je ne sais pas si cet éclairement change la donne!

Je suis Zen!
J'ai bien pris note de toutes vos remarques. Par contre, pourquoi me rapprocher de la préfecture? N'est elle pas l'organe administratif qui a instruit en premier mon dossier de demande de naturalisation et qui a pris la décision d'ajournement?
Je vous prie d'excuser ma naïveté quant aux démarches administratives.
Merci Sergey.

Yani77,

C'est surprenant que tu n'es pas de petit courrier avec tes documents.
La seule façon de savoir ce qui se passe est effectivement d'envoyer un mail à SCEC.

Bonne journée

Citation
Yani77 a écrit:
Merci Sergey pour votre retour.
Ne figure pas du tout dans le retour de Rézé, mon acte de naissance. J'ai, dans ma démarche de recours sur la décision de la préfecture, introduit un certain nombre de documents justifiant ma situation eu égard de la réglementation et des circulaires ministérielle en l'occurrence.
Par ailleurs, lors de la décision préfectorale portant le renvoi de ma demande à deux 2 ans, l'acte de naissance original m'a été retourné.

Je ne sais pas si cet éclairement change la donne!

Merci Recouriste92
Je ne maîtrise pas beaucoup toutes ces procédures, hélas. Par contre j'ai bien noté que si la sous direction de l'accès à la nationalité française, ne formule pas un avis au bout de 4 mois, cela vaut décision de rejet.
Moi je suis à 5 mois maintenant. Donc,,,,,

Merci Sidib,
J'ai contacté ce matin le SCEC. La personne au bout du fil, très agréable au passage, m'a dit n'avoir rien reçu encore concernant mon recours, mais que cela n'était pas définitif. Peu être le recevront ils ou pas!

@Yani77

Le silence de 4 mois est intenable. Mais on ne peut rien déduire, il semble que reze soit très en retard..
Pourriez-vous me dire quel numéro vous joignez scec ?

Merci