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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
n
19 janvier 2016 20:41
Tout d'abord je tiens à féliciter honey-moon pour son AF et j'espère que tous les autres qui attendent depuis un moment ils auront tous des AF.

Je reviens vers vous car je suis vraiment bloquée je ne sais pas quoi faire: En fait j'ai eu un avis défavorable fin décembre 2014 du coup j'ai fait mon recours fin janvier 2015 tout en essayant de temps en temps d'appeler Rezé pour savoir l'état de mon recours. Le mois d'Avril l'agent m'a dit que mon recours a été enregistré le mois de Mars car la préfecture a met de temps pour envoyer mon dossier et la dame m'a dit il faut attendre à peu près 4mois. J'ai rappelé le mois d'aout et là j'ai eu une dame je en sais pas si c'est la même de la première fois elle m'a dit qu'elle ne trouve pas mon recours et il faut renvoyer l'accusé de réception de mon recours ainsi qu'une copie du recours. Tout ça a été fait le lendemain et après comme vous le savez tous Rezé ne décroche plus au téléphone. J'ai envoyé plein de mail pour Rezé mais pas de réponse et Scec m'ont dit qu'ils n'ont pas reçu mon dossier. De l'autre côté j'ai essayé d'appeler l'agent qui m'a reçu le jour de l'entretien à Antony et là ils m'ont dit que le service a été transféré à Nanterre. Je me retrouve sans agent à contacter du côté de la préfecture et même en essayant de contacter Nanterre par mail ils m'ont dit qu'il faut voir avec Rezé.
J'ai envoyé un mail à Scec vendredi dernier et là je reçois la mauvaise nouvelle

Le Service central d'Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) n'est pas compétent pour cette demande.
En effet, votre dossier ayant fait l’objet d’une décision défavorable en date du 23 décembre 2015, il convient de vous rapprocher de votre Préfecture, seule habilitée en la matière.


Je ne sais pas si Scec donne d'habitude ce genre de réponse (dire si on a un avis favorable ou défavorable).
J'ai répondu à ce mail pour savoir si l'agent ne s'est pas trompé entre 2014 et 2015 car comme je l'ai dit plus j'ai reçu l'avis défavorable de la préfecture fin décembre 2014 mais j'ai pas eu de retour.

Je veux savoir est ce qu'il y a un moyen pour savoir si vraiment le mail du Scec est vraiment la réponse de Rezé ou bien celle de la préfecture. Je suis vraiment dans une impasse, je n'ai aucun service à lequel je peux m'adresser pour savoir si une décision a été prise concernant mon recours.

J'espère que vous pouvez m'aider et merci d'avance.
Nat/Décret(92):Entretien : 20/11/2014 >Avis défavorable Préfet: 27/12/2014 Recours Rezé> 28/01/2015 NumRezé 2015X1047xx
R
19 janvier 2016 21:21
Bonsoir Nat92

Quand à la réponse de scec c'est la première fois que je lis ce genre de réponses sur ce forum.

Dans leur mail ils te donnent une date de décision défavorable qui est le 23 décembre 2015 ... or ton recours tu l'as fin janvier 2015.

Pourrons nous dire qu'ils t'ont informés indirectement de la décison prise suite à ton recours de fin janvier 2015 ? On n'a pas la certitude. Ce n'est qu'une analyse.

Je te conseille de te rapprocher encore une fois de la prefecture pour en savoir plus dans un premier temps mais aussi auprès de Reze par mail qui reste difficile à joindre.
►Préf44 ►ENVOI ENTRETIEN 17/02/2015 ►Ajournement : début/03/2015 ►Recours05/05/2015 ►N° Rezé 2015X1059xx ►DECISION xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ► N° xx du xx/xx/2015
p
19 janvier 2016 21:25
@nat92,
à mon avis il s'agit de l'AD de la préfecture et non pas celui de REZE.
En effet , ils m'ont récemment répondu avec le même message évoquant un AD à la date du 23/06/2015. J'ai flippé aussi mais en analysant, je me suis dit que ça ne peut pas être un AD de REZE pour un recours envoyé le 25/05 ( un dossier étudié en un mois?) .
En plus avant ce message ,j'avais reçu une réponse de REZE me disant que mon dossier a été enregistré et que je vais recevoir une réponse dans 2 mois ( voir mon message ci-dessus).
Si j'avais reçu un AD de mon recours le 23/06 pourquoi jusqu'à présent je n'ai reçu aucun courrier me le notifiant ( presque 6 mois sont passés déjà ).
Bref , moi je me suis calmé en me disant que ça ne peut pas être un AD de REZE.
je pense que toi aussi tu es dans ce cas.
Citation
nat92 a écrit:
Tout d'abord je tiens à féliciter honey-moon pour son AF et j'espère que tous les autres qui attendent depuis un moment ils auront tous des AF.

Je reviens vers vous car je suis vraiment bloquée je ne sais pas quoi faire: En fait j'ai eu un avis défavorable fin décembre 2014 du coup j'ai fait mon recours fin janvier 2015 tout en essayant de temps en temps d'appeler Rezé pour savoir l'état de mon recours. Le mois d'Avril l'agent m'a dit que mon recours a été enregistré le mois de Mars car la préfecture a met de temps pour envoyer mon dossier et la dame m'a dit il faut attendre à peu près 4mois. J'ai rappelé le mois d'aout et là j'ai eu une dame je en sais pas si c'est la même de la première fois elle m'a dit qu'elle ne trouve pas mon recours et il faut renvoyer l'accusé de réception de mon recours ainsi qu'une copie du recours. Tout ça a été fait le lendemain et après comme vous le savez tous Rezé ne décroche plus au téléphone. J'ai envoyé plein de mail pour Rezé mais pas de réponse et Scec m'ont dit qu'ils n'ont pas reçu mon dossier. De l'autre côté j'ai essayé d'appeler l'agent qui m'a reçu le jour de l'entretien à Antony et là ils m'ont dit que le service a été transféré à Nanterre. Je me retrouve sans agent à contacter du côté de la préfecture et même en essayant de contacter Nanterre par mail ils m'ont dit qu'il faut voir avec Rezé.
J'ai envoyé un mail à Scec vendredi dernier et là je reçois la mauvaise nouvelle

Le Service central d'Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) n'est pas compétent pour cette demande.
En effet, votre dossier ayant fait l’objet d’une décision défavorable en date du 23 décembre 2015, il convient de vous rapprocher de votre Préfecture, seule habilitée en la matière.


Je ne sais pas si Scec donne d'habitude ce genre de réponse (dire si on a un avis favorable ou défavorable).
J'ai répondu à ce mail pour savoir si l'agent ne s'est pas trompé entre 2014 et 2015 car comme je l'ai dit plus j'ai reçu l'avis défavorable de la préfecture fin décembre 2014 mais j'ai pas eu de retour.

Je veux savoir est ce qu'il y a un moyen pour savoir si vraiment le mail du Scec est vraiment la réponse de Rezé ou bien celle de la préfecture. Je suis vraiment dans une impasse, je n'ai aucun service à lequel je peux m'adresser pour savoir si une décision a été prise concernant mon recours.

J'espère que vous pouvez m'aider et merci d'avance.
►94 CRETEIL : Dépôt dossier, 19/09/2014, Entretien: [b]22/09/2014[/b] ►Rejet Pref notifié : 18/05/2015, Recours H : [b]25/05/2015[/b] ►N°Rezé: [b]2015X1096xx[/b], [b]AJ pour 2 ans[/b] reçu le 12/02/2016 comme suite du Recours
R
20 janvier 2016 06:53
@nat92
Bonjour,
Je comprends votre situation, franchement les manquements de l'administration sont finalement généralisés et chacun subit un vrai calvaire. D'une part reze est débordé et ne reponds plus. Scec se prend des milliers de mails et eux même répondent a la place de reze, parfois n'importe comment. On est sur de plus rien.

J'ai aussi reçu en décembre une reponse de scec m'indiquant une decision a été prise, sans dire par qui. Mon rejet de pref etait de juin, recours en juin... Et scec parle de decision defavorable en août !

J'ai ete dégouté car mon rejet etait vraiment injustifié et j'ai conclu que c mort.

Or j'ai rien reçu. Et la pref venait de me dire que le recours a ete enregistré en décembre ! Contradiction encore.

Mon analyse : la decision d'août est bien celle de reze ; la pref emet que des avis.. ..et c'est le ministère qui décide. Dans le ca nsgatif, le ministère suite toujours la pref. C'est pour cela qus tous les dossiers instruits partent au ministère avec un avis.... Et c'est la que la decision est prise.

Aujourd'hui j'attends toujours le traitement du recours. Je sais qu'il est enregistré ( mais je ne sais pas encore ce que cache ce mot... @lune: je partage ton idée de première étape d'instruction.... En espérant qu'après enregistrement, il y a juste un contrôle)

Vraiment insensé.
Citation
nat92 a écrit:
Tout d'abord je tiens à féliciter honey-moon pour son AF et j'espère que tous les autres qui attendent depuis un moment ils auront tous des AF.

Je reviens vers vous car je suis vraiment bloquée je ne sais pas quoi faire: En fait j'ai eu un avis défavorable fin décembre 2014 du coup j'ai fait mon recours fin janvier 2015 tout en essayant de temps en temps d'appeler Rezé pour savoir l'état de mon recours. Le mois d'Avril l'agent m'a dit que mon recours a été enregistré le mois de Mars car la préfecture a met de temps pour envoyer mon dossier et la dame m'a dit il faut attendre à peu près 4mois. J'ai rappelé le mois d'aout et là j'ai eu une dame je en sais pas si c'est la même de la première fois elle m'a dit qu'elle ne trouve pas mon recours et il faut renvoyer l'accusé de réception de mon recours ainsi qu'une copie du recours. Tout ça a été fait le lendemain et après comme vous le savez tous Rezé ne décroche plus au téléphone. J'ai envoyé plein de mail pour Rezé mais pas de réponse et Scec m'ont dit qu'ils n'ont pas reçu mon dossier. De l'autre côté j'ai essayé d'appeler l'agent qui m'a reçu le jour de l'entretien à Antony et là ils m'ont dit que le service a été transféré à Nanterre. Je me retrouve sans agent à contacter du côté de la préfecture et même en essayant de contacter Nanterre par mail ils m'ont dit qu'il faut voir avec Rezé.
J'ai envoyé un mail à Scec vendredi dernier et là je reçois la mauvaise nouvelle

Le Service central d'Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) n'est pas compétent pour cette demande.
En effet, votre dossier ayant fait l’objet d’une décision défavorable en date du 23 décembre 2015, il convient de vous rapprocher de votre Préfecture, seule habilitée en la matière.


Je ne sais pas si Scec donne d'habitude ce genre de réponse (dire si on a un avis favorable ou défavorable).
J'ai répondu à ce mail pour savoir si l'agent ne s'est pas trompé entre 2014 et 2015 car comme je l'ai dit plus j'ai reçu l'avis défavorable de la préfecture fin décembre 2014 mais j'ai pas eu de retour.

Je veux savoir est ce qu'il y a un moyen pour savoir si vraiment le mail du Scec est vraiment la réponse de Rezé ou bien celle de la préfecture. Je suis vraiment dans une impasse, je n'ai aucun service à lequel je peux m'adresser pour savoir si une décision a été prise concernant mon recours.

J'espère que vous pouvez m'aider et merci d'avance.
►Préf. 92 (Nanterre) ►Envoi dossier: 03/14 ►En France: +10 ans ►Entretien: 03/14 ►Rejet 06/15 ►Recours 06/15 ►Enreg.: ??/15 ►N° Rezé 2015X112xxx ►Courrier Rezé: 23/03/16►Transmis SCEC: 23/03/16
m
20 janvier 2016 09:35
Bonjour Cookie26

Si vous n'avez pas reçu le mail "demande formulée de manière incomplète" Avez-vous reçu le mail de Rézé "Accusé de réception"?
Citation
Cookie26 a écrit:
Bonjour tout le monde!

Pas de news de mon côté pour l'instant sad smiley dur dur dur! Je ne sais plus quoi penser en plus avec ce que la préfecture m'a dit, comme quoi mon recours n'a jamais été enregistré et je dois laisser tomber.

Pas de réponse à mes lettres avec AR non plus sad smiley

En revanche, j'ai enfin réussi à envoyer un mail à Rézé sans avoir 'demande formulée de manière incomplète" comme réponse grinning smiley mais pas de réponse pour l'instant.

Courage à tous!
Préf. Meurthe et Moselle ►Envoi dossier : 01 /15 ►En France: +10 ans ►Entretien: 03/15 ►AJ : 05/15 ►Recours: 06/15 ►Enreg.: ??/15 ►N° Rezé 2015X 1104xx ►Courrier Rezé: 0 ►Transmis SCEC: ??
n
20 janvier 2016 09:58
Bonjour tout le monde,

@Raja44 , @ pixelMI et @ Recouriste92 merci pour votre soutien et j'espère que c'est juste l'avis défavorable de la préf et qu'on aura des bonnes nouvelles dans pas longtemps car vraiment après un ans d'attente et sans aucune info et il n' y a personne à joindre pour nous dire notre dossier est dans quel étape ça pèse sur nos dos.

Je vais essayer de recontacter Rezé et la préfecture et si j'aurais des nouvelles je vous mettrais au courant.

Courage à tous
Nat/Décret(92):Entretien : 20/11/2014 >Avis défavorable Préfet: 27/12/2014 Recours Rezé> 28/01/2015 NumRezé 2015X1047xx
C
20 janvier 2016 11:37
Salut Lune 8!

Voilà, c'est ce que je ne comprends pas non plus dans mon cas.

D'abord la préfecture m'a communiqué le numéro et a dit que mon recours était enregistré le 7 juillet 2015.
Ensuite j'ai recontacté la préfecture quelques fois et ils m'ont dit qu'aucun recours n'a été enregistré, il n'y a pas de recours en cours et la seule chose que je peux faire c'est d'envoyer une lettre recommandée.

Je ne comprends plus rien avec le numéro, l'enregistrement, le traitement, les délais, etc :/

Bon courage à tous!
►75 ►Envoi 04/08/2014 ►Entr 16/04/15 ►AJ16/05/15 ►Recours 16/06/15 ►Rezé 2015X110xxx ►Prolong 10/02/2016 ►SCEC 09/02/2016 ►PAN 10/03/16 ►Décret N°11 ►Lettre REZE 11/04/16 ►Dem ADN 28/03/16 ►Sat 11/04/16 ►ADN reçu 15/04/16 ►Pass. 18/04/16 - 29/04/16
20 janvier 2016 11:54
Bonjour à tous,

Félicitation pour tous ceux qui ont eu un avis favorable smiling smiley Clap
Pour ma part, à ce jour je n'est reçu aucune réponse ou courrier!!

Bon courage à tous
►PREF44 Entretien&dépôt 01/2015►AJ 05/2015 ►Recours 07/2015 N° 2015X 110xxx ►dmde ADN original 14/03 envoyé le 25/03►courrier prolong 09/04 ►SCEC13/04 ►décret 24 ►lettre Reze reçu le 07/07►ADN 08/07►CNI&Passprt demandés: 16/07
20 janvier 2016 13:19
Bonjour Cookie26

J avait le même problème pendant 4 mois de la date de le envoi de mon recours presque chaque semaine je contacte la préfecture et la chef service elle me dit toujours ton recours il est pas enregistre après 4 mois REZE confirme mon recours enregistré le 30 juin et la préfecture elle vois pad toute les information
Ton recours elle bien enregistre je suis sue et certaine voila
m
20 janvier 2016 13:28
Bonjour
J'ai bien reçu une réponse de Rezé et j'ai pu obtenir mon num Rezé enfin!
Pour le reste en gros on me demande de patienter encore.
Donc n'hésitez pas à vous renseigner auprès d'eux.
Préf. Meurthe et Moselle ►Envoi dossier : 01 /15 ►En France: +10 ans ►Entretien: 03/15 ►AJ : 05/15 ►Recours: 06/15 ►Enreg.: ??/15 ►N° Rezé 2015X 1104xx ►Courrier Rezé: 0 ►Transmis SCEC: ??
20 janvier 2016 13:48
Salut mayemimi

Ta envoyé quand un e-mail à REZE et ta reçu quand une réponse?
20 janvier 2016 13:53
@mayemimi, bonne nouvelle :-)
As tu reçu le même mail que moi et nat92? Une réponse dans les deux mois, c'est bien ça ?
Merci de mettre à jour ta signature avec ton numero Rezé smiling smiley
Lune
Entretien et dépôt de dossier: 12/2014 --> Ajournement 2ans: 05/2015 --> RH: 06/2015 --> Numéro Reze: 12/2015 (après avoir insisté par mail)/ 2015X111xxx --> Enregistrement: ?
m
20 janvier 2016 15:33
Hello
@Mayssa42100

Le mail je l'ai envoyé hier matin j'ai reçu la réponse aujourd’hui début après-midi (j'avais reçu un accusé de réception au par avant).

@Lune8

J'espère une bonne nouvelle pour tous smiling smiley
Mais leur réponse reste neutre à ce stade surtout que je n'ai rien reçu de leur part jusque là!
Leur réponse ressemble effectivement à la votre sauf que c'est 4 mois qu'on me demande d'attendre au lieu de 2!
Sinon ce qui a pu retenir mon attention c'est le fait qu'ils parlent de "réexaminer", une façon de comprendre qu'il y a déjà eu un premier examen, mais lequel!!perplexe



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/01/16 16:06 par mayemimi.
Préf. Meurthe et Moselle ►Envoi dossier : 01 /15 ►En France: +10 ans ►Entretien: 03/15 ►AJ : 05/15 ►Recours: 06/15 ►Enreg.: ??/15 ►N° Rezé 2015X 1104xx ►Courrier Rezé: 0 ►Transmis SCEC: ??
C
20 janvier 2016 16:05
Salut!

Oui, j'ai reçu l'accusé deux fois mais aucun mail pour l'instant.

Citation
mayemimi a écrit:
Bonjour Cookie26

Si vous n'avez pas reçu le mail "demande formulée de manière incomplète" Avez-vous reçu le mail de Rézé "Accusé de réception"?
►75 ►Envoi 04/08/2014 ►Entr 16/04/15 ►AJ16/05/15 ►Recours 16/06/15 ►Rezé 2015X110xxx ►Prolong 10/02/2016 ►SCEC 09/02/2016 ►PAN 10/03/16 ►Décret N°11 ►Lettre REZE 11/04/16 ►Dem ADN 28/03/16 ►Sat 11/04/16 ►ADN reçu 15/04/16 ►Pass. 18/04/16 - 29/04/16
20 janvier 2016 16:13
Salut Cookie26

Moi aussi deux fois accuse de réception mais rien pas de réponse

Merci
h
20 janvier 2016 17:17
Bonjour !

Patiente Mayssa tu viens d'envoyer ton complément de dossier moi ils ont mis un mois pour me répondre. Ne t'en fais pas
Nat/Décret(92):Entretien : 16/10/2014 >Avis défavorable Préfet: 05/2015 Recours Rezé> 06/2015 Demande complément de dossier : 09/12/2015 NumRezé 2015X1110xx SCEC : 26/01/2016 Decret : N°9
20 janvier 2016 17:34
bonjour mayssa
comme elle a dit honey -moon un peu de patience il faut compter un mois apres l'envoie de dossier complementaire c'est sur cette semaine ou la semaine prochaine tu auras la lettre de prologation
Citation
Mayssa42100 a écrit:
Salut Cookie26

Moi aussi deux fois accuse de réception mais rien pas de réponse

Merci
20 janvier 2016 18:50
Bonjour les attendeux,

C'est vraiment le mystère autour de la communication mail avec Rezé.

Depuis Mai 2015 j'ai dû envoyer 6 mails dont 3 pour pièces complémentaires et 3 pour demande d'information sur l'État d'avancement du dossier. À chaque fois j'ai reçu des accusés de réception, mais jamais de réponse.

Mayemimi fait partie des cas rares qui ont obtenu une réponse directe à leur mail, je m'en réjouis pour elle. C'est la preuve qu'une réponse mail directe est une option à Rezé, mais pourquoi cela n'est-il pas systématique. Est-ce de la chance?

Je pense que chaque mail que nous envoyons est redirigé vers l'agent qui traité notre dossier. Ce dernier garde alors toute latitude pour répondre ... Ou pas. Ce n'est qu'un avis et c'est vraiment dommage de nous laisser dans ce flou total même si on est demandeur. Un système web ou chacun peut suivre l'avancement de son dossier avec des codes secrets: c'est ce que je pourrais suggérer à Rezé.

Perso je pense que je ne vais plus envoyer de mail et attendre. Si j'ai une communication à faire, je le ferais pas voie postale
►94 Créteil►Dépôt 03/2015►AJ 04/2015►Recours 05/2015►N°2015X108xxx ►08/03/2016 rallgt 4 mois (AF)►SCEC 15/03/2016►Dt 20 JO du 25/05/2016 ►Dem ADN 02/06/2016 ►Lettre Rezé 07/06/2016►Dépôt CIN 25/06/2016►Dépôt Passeport 02/07/2016►Retrait Passeport + CNI 23/07/2016
m
20 janvier 2016 20:03
bonsoir Carl
Je pense aussi que ça dépend de la disponibilité de l'agent qui est en charge du dossier mais peut être aussi de la demande, moi c'était en priorité me communiquer le N Rezé que je n'ai même pas obtenu au préalable. Pour l'état d'avancement, on m'a finalement pas dit grand chose à part de patienter.
Citation
Carl-Lewis a écrit:
Bonjour les attendeux,

C'est vraiment le mystère autour de la communication mail avec Rezé.

Depuis Mai 2015 j'ai dû envoyer 6 mails dont 3 pour pièces complémentaires et 3 pour demande d'information sur l'État d'avancement du dossier. À chaque fois j'ai reçu des accusés de réception, mais jamais de réponse.

Mayemimi fait partie des cas rares qui ont obtenu une réponse directe à leur mail, je m'en réjouis pour elle. C'est la preuve qu'une réponse mail directe est une option à Rezé, mais pourquoi cela n'est-il pas systématique. Est-ce de la chance?

Je pense que chaque mail que nous envoyons est redirigé vers l'agent qui traité notre dossier. Ce dernier garde alors toute latitude pour répondre ... Ou pas. Ce n'est qu'un avis et c'est vraiment dommage de nous laisser dans ce flou total même si on est demandeur. Un système web ou chacun peut suivre l'avancement de son dossier avec des codes secrets: c'est ce que je pourrais suggérer à Rezé.

Perso je pense que je ne vais plus envoyer de mail et attendre. Si j'ai une communication à faire, je le ferais pas voie postale
Préf. Meurthe et Moselle ►Envoi dossier : 01 /15 ►En France: +10 ans ►Entretien: 03/15 ►AJ : 05/15 ►Recours: 06/15 ►Enreg.: ??/15 ►N° Rezé 2015X 1104xx ►Courrier Rezé: 0 ►Transmis SCEC: ??
20 janvier 2016 21:54
Bonsoir lam31 et honey-moon

Oui le complément. Dossier j'ai l'envoyer le 17 décembre arrive chez eux le 18 décembre alore le 18 janvier j'ai fait un mois comme elle a dit lam31 en fait les analyse normalement cette semaine je reçoit le courrier de rallongement

Merci lam31 @ honey-moon
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