meme apres la publication dans le JO ...More

Bonjour à tous ! est ce que le fais de se "marier" avant la cérémonie gene la suite de la procedure ...More

cependant quelqu'un sait pour le 31 ? Toulouse ...More

normalement dans la loi ca devrai etre de moins de simois d'attente. apres ca dépend quand tu tombe peut etre à une semaine pres! reseigne toi aupres du mairie ils ...More

jt1970, t'inquiète, ca prend du temps parfois, il peuvent te demander plus d'info parfois, ca m'est arrivé, j'ai recu un courrier apres dix jours pour me demander des justificatif, puis j'ai ...More

Oui effectivement, .. celui d'aujourd'hui pareil. Voici le site : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheDernierJo Sinon, Quelqu'un de la série X030xxx - X033xxx connait son ...More

Q1 :: La prefe envoi des courrier mais pas toujours, envoie un mail c'est la plus simple méthode. Q2 :: Reze oficiellement c'est 9-12 mois, mais pratiquement c'est 7-8 ...More

Dernier JO : J.O n° 11 du 13 janvier ...More

Bonjour, Quelqu'un de la série X030xxx - X033xxx connait son numéro de décret ? (normalement ces dossiers ont été instruits en mois de decembre). ...More

Bonjour, Quelqu'un de la série X030xxx - X033xxx connais son numéro de decret ? (normalement ces dossier on été instruit en ...More