Salam totoz46
Trop récent ton AF le 02 janvier 2013 pour étre sur un décret
Salam
Voilà le message que je viens de recevoir de SCEC.
Madame, Monsieur,
Votre
...More
Salam totoz46
Trop récent ton AF le 02 janvier 2013 pour étre sur un décret
Salam
Voilà le message que je viens de recevoir de SCEC.
Madame, Monsieur,
Votre
...More
Salam a tous
Cette fois ci pas de commentaire sur le décret rapportant SVP
MERCI
Naturalisations et réintégrations
79 Décret du 7 janvier 2013 rapportant un décret de
...More
RE
je n'ai pas besoin de savoir la date exacte de ton recours c'est a toi de faire le calcule
et je répète c'est 4 mois voir plus pour avoir une réponse d'un recours
dis toit bien que ton
...More
Salam
Le plus que j'ai vu c'est 4 personnes sur un décret rapportant
Alors maintenant il faut voir avec le JO de demain pour voir
Depuis je ne regarde plus ces décrets
...More
Salam
on a donné mainte fois l'explication
on est obligé d'expliquer a une seule personne mais bon une fois de +
Une personne qui fait l'objet d'un décret RAPPORTANT c'est à dire
...More
Salam a tous
La sortie de 2 décrets rapportant on commence mal l'année 2013
ce n'est pas grave
Naturalisations et réintégrations
16 Décret du 4 janvier 2013
...More