Visa long séjour visiteur Salam a tous je voudrais faire les papiers a ma mere elle est au maroc,,,jai la nationalite francaise,,,,, Vos conseils SVP????? MERCI ...More

Bonjour, Si vous connaissez la commune de naissance de votre époux ou ex, vous pouvez vous adresser à cet établissement pour savoir si il a enregistré son divorce, et là vous demander à ...More

Il faut lire la loi avec le code de la copropriété des années 2006 et 2012, la loi parle de quote-part, oui mais la loi de association a élargi cette condition, et pour vous rassurer, vous ...More

Bonjour, Bien sur, vous devez payer, vous bénéficiez des gaines de l'assainissement, de l'eau potable, de câbles d'électricité, des câbles de téléphones, des parties communes...une division ...More

Bonjour, En tant qu'un ancien syndic, je vous confirme, vous devriez payer et ca dans votre intérêt... En principe, il y a un Dahir 18 de 1996, qui régit la copropriété au Maroc, vous devriez ...More

Il faut faire attention, la plus part des cas pour une reconnaissance de dettes, cc'est des gens qui ont promis à d'autres personnes de leur rendre un service " embauche, affaire etc,....) qui ...More

Bonjour, Ca m'est arrivé en 2012, la préfecture s'est trompée de mon adresse sur le courrier, De toute façon, là vous avez demandé à la préfecture et à SDANF, on va vous notifié par LR ...More

Bonjour, Au contraire, le cheque a une valeur qu une reconnaissance de dette. A vrai dire, vous pouvez déposer l'affaire devant le procureur du Roi, mais il faut apporter la preuve que c'est pas ...More

Le véhicule aura 7 CV au moment de dédouanement, l'abattement c'est 10% pour les Chibanis. Si la voiture a plus de 5 ans, vous devriez refaire la visite technique deux fois " une visite technique ...More

Bonjour Il a deux possibilité : 1. Demander le transfert de ses points de cotisation dans son pays d'origine si'il ya un accord avec la France. 2. Demander aux CNAV ( Caisse Nationale d'Assurance ...More